CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
63c10597bf9fd47c90a137cf
12 janvier 2023
, étant relevé qu'il importe peu que [Y] [Z] atteste le 25 juin 2022 avoir donné mandat à sa cousine de saisir le tribunal paritaire des baux ruraux de Beaune en 2019, cette attestation tardive ne palliant
Rétention_recoursJLD
626cd2edbd20aa057d9f37dc
27 avril 2022
Elle soutient que l'interprète qui l'a assistée devant le premier juge ne parlait pas géorgien mais russe et qu'elle ne comprenait pas bien.
Cour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6f
10 décembre 2007
J'ai vu un homme qui venait lui faire un cinéma, il était ivre mort, quand j'ai demandé qui était cet homme qui insultait cette femme auprès des enfants, on m'a dit que c'était son mari, il parlait en
9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67df
12 avril 2023
trouvé un nouveau travail et ce jusqu'à l'arrivée de la N+1 Mme [C] [X] à 9 heures ; - qu'elle est reconnue travailleur handicapée à au moins 20%, Mme [R] savait qu'elle entendait mal et celle-ci parlait
Chambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f53e
12 juillet 2024
Je lui demandais pourquoi il me parlait de sa femme , sans rapport avec ce qu'il me faisait subir (...)
Pôle 4 - Chambre 13
66274ef7c1c6ed00087b3d6d
22 avril 2024
[X] apparaissait toujours marqué psychologiquement par son incarcération et en parlait encore avec émotion.
1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588831
24 avril 2024
de faire le travail de 6 ouvriers qualifiés alors qu'ils n'étaient que 3 ouvriers qualifiés et 3 apprentis, que le travail n'était pas terminé en temps voulu et que [B] descendait dans l'atelier et parlait
Pôle 6 - Chambre 7
6867653f9f40b42a26419d04
3 juillet 2025
Mme [Y] parlait de Mme [N] en disant 'la grosse là', 'elle va la fermer la grosse', 'j'en peux plus de la grosse'.
1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef86b
[T] parlait, il expose encore que quand M.
Chambre 1-5DP
671740736a24f8a713323c03
21 octobre 2024
En l'espèce Mme [J] étant de nationalité chinoise, énonce qu'elle ne parlait ni français ni anglais malgré sa présence sur le sol français depuis 11 ans.
Pôle 3 - Chambre 1
603356fbc92bff0812d634d5
5 juillet 2017
SUR CE Considérant que les appelants qui font plaider que le demandeur à l'action paulienne doit établir l'état d'apparente insolvabilité de son débiteur au jour de l'acte litigieux et la conscience
Pôle 5 - Chambre 10
60335a7aa81ee80b8f188f28
3 juillet 2017
grande instance de Paris, aux fins de faire constater que l'apport du bien immobilier par monsieur [U] à la SCI réalisé par acte du 27 novembre 1991 lui est inopposable, sur le fondement de l'action paulienne
17e chambre
5fda10ec5b6bf4540ba54d95
2 octobre 2019
Il parlait de M. [W] et de Mme [M] alors (j'ai laissé passer mais j'étais choqué qu'il le dise ouvertement) que je les connaissais même pas. » ; . que lors de l'entretien entre M.
Chambre 4-8
5fdbdba0d1271fbad75b159f
23 novembre 2018
avons sympathisé ensuite sur les terrains de boules» et sur le point de savoir comment il avait pu attester que Christian X... travaillait dans l'entreprise BEDOC, il a ajouté : «C'est parce qu'on parlait
Pôle 6 - Chambre 10
6034c652014015b13c1994cb
28 septembre 2016
Ce témoin ajoute « De plus, j'ai de nombreuses fois constaté que [K] [W] parlait très fort lors des conversations téléphoniques », - l'attestation de Mme [O] [H], chargée de production qui explique avoir
Pôle 6 - Chambre 4
616282367a007b88ee1566ef
4 juin 2013
2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire- de LONGJUMEAU section commerce RG n° 09/01388 APPELANTE SAS GRENELLE SERVICE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pauline
Pôle 6 - Chambre 3
616282417a007b88ee1567a3
10 septembre 2013
sur la base du protocole transactionnel signé le 18 septembre 2000, alors que ce protocole transactionnel lui est inopposable car la société Faci n'était pas partie à cet acte, - Monsieur [X] qui parlait
Pôle 6 - Chambre 9
6163121d615c943a65e0436e
11 janvier 2012
[G] parlait à M.
61631527e03efc4516bd2e6b
14 septembre 2011
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste TRAN-MINH substitué par Me PATRIAT
10e Chambre
61631c5748f63659ca90a609
15 juin 2011
continué à marcher, [U] se trouvant un peu en retrait derrière lui, qu'il s'est retourné vers lui et l'a vu discuter avec un jeune de race noire, que la conversation a été brève, qu'il a vu que [U] parlait
Page 49 sur 86