CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

63c10597bf9fd47c90a137cf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, étant relevé qu'il importe peu que [Y] [Z] atteste le 25 juin 2022 avoir donné mandat à sa cousine de saisir le tribunal paritaire des baux ruraux de Beaune en 2019, cette attestation tardive ne palliant

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

626cd2edbd20aa057d9f37dc

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Elle soutient que l'interprète qui l'a assistée devant le premier juge ne parlait pas géorgien mais russe et qu'elle ne comprenait pas bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

J'ai vu un homme qui venait lui faire un cinéma, il était ivre mort, quand j'ai demandé qui était cet homme qui insultait cette femme auprès des enfants, on m'a dit que c'était son mari, il parlait en

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e679477fe04f5cc67df

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

trouvé un nouveau travail et ce jusqu'à l'arrivée de la N+1 Mme [C] [X] à 9 heures ; - qu'elle est reconnue travailleur handicapée à au moins 20%, Mme [R] savait qu'elle entendait mal et celle-ci parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea87f87273063ab3f53e

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Je lui demandais pourquoi il me parlait de sa femme , sans rapport avec ce qu'il me faisait subir (...)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d6d

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[X] apparaissait toujours marqué psychologiquement par son incarcération et en parlait encore avec émotion.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588831

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

de faire le travail de 6 ouvriers qualifiés alors qu'ils n'étaient que 3 ouvriers qualifiés et 3 apprentis, que le travail n'était pas terminé en temps voulu et que [B] descendait dans l'atelier et parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d04

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [Y] parlait de Mme [N] en disant 'la grosse là', 'elle va la fermer la grosse', 'j'en peux plus de la grosse'.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef86b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] parlait, il expose encore que quand M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

671740736a24f8a713323c03

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

En l'espèce Mme [J] étant de nationalité chinoise, énonce qu'elle ne parlait ni français ni anglais malgré sa présence sur le sol français depuis 11 ans.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603356fbc92bff0812d634d5

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

SUR CE Considérant que les appelants qui font plaider que le demandeur à l'action paulienne doit établir l'état d'apparente insolvabilité de son débiteur au jour de l'acte litigieux et la conscience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60335a7aa81ee80b8f188f28

Appel

3 juillet 2017

3 juillet 2017

grande instance de Paris, aux fins de faire constater que l'apport du bien immobilier par monsieur [U] à la SCI réalisé par acte du 27 novembre 1991 lui est inopposable, sur le fondement de l'action paulienne

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Il parlait de M. [W] et de Mme [M] alors (j'ai laissé passer mais j'étais choqué qu'il le dise ouvertement) que je les connaissais même pas. » ; . que lors de l'entretien entre M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbdba0d1271fbad75b159f

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

avons sympathisé ensuite sur les terrains de boules» et sur le point de savoir comment il avait pu attester que Christian X... travaillait dans l'entreprise BEDOC, il a ajouté : «C'est parce qu'on parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034c652014015b13c1994cb

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Ce témoin ajoute « De plus, j'ai de nombreuses fois constaté que [K] [W] parlait très fort lors des conversations téléphoniques », - l'attestation de Mme [O] [H], chargée de production qui explique avoir

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616282367a007b88ee1566ef

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire- de LONGJUMEAU section commerce RG n° 09/01388 APPELANTE SAS GRENELLE SERVICE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pauline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616282417a007b88ee1567a3

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

sur la base du protocole transactionnel signé le 18 septembre 2000, alors que ce protocole transactionnel lui est inopposable car la société Faci n'était pas partie à cet acte, - Monsieur [X] qui parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163121d615c943a65e0436e

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

[G] parlait à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61631527e03efc4516bd2e6b

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste TRAN-MINH substitué par Me PATRIAT

Source officielle
CA

10e Chambre

61631c5748f63659ca90a609

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

continué à marcher, [U] se trouvant un peu en retrait derrière lui, qu'il s'est retourné vers lui et l'a vu discuter avec un jeune de race noire, que la conversation a été brève, qu'il a vu que [U] parlait

Source officielle

Page 49 sur 86

← PrécédentSuivant →