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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82636

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82638

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82639

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263b

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f59825bc09850b8263c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263d

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5b825bc09850b8263f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5c825bc09850b82641

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que de nombreux salariés ont été absents pour cause de maladie ou congés payés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7051f8faf13e2e973e8c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Selon les articles L.1251-5 et L.1251-6 du code du travail, le recours au travail temporaire n'est possible que dans certains cas, tel le remplacement d'un salarié absent ou l'accroissement temporaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdeaa2b91ffd67cd894d662

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Ce nombre est fixé conformément aux dispositions légales pour une année complète d'activité et tient compte du nombre maximum de jours de congés défini à l'article L 223-2 du code du travail.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f984d571f8833669244

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[E] établisse que l'employeur avait connaissance d'une part de ces absences, d'autres part que ces absences étaient liées à son mandat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a347

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

2 transferts par mois ; Attendu que rien ne démontre l'existence d'une faute commise par l'intimé pour obtenir ces départs : dénigrements, offre trop concurrentielle ou autre, que de plus en l'absence

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f44151cdc6046d472e628f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[E], ils arguent des conclusions de l'expertise judiciaire qui ont établi le lien de causalité entre les désordres dont ils se plaignent et la circulation de nombreuses caravanes sur le terrain de M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

697afb2acdc6046d4710000c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le nombre de portions de fromages saisie manuellement dépend de la taille des portions et de leur nombre ' mouvement de flexion extension pour saisir à la main les portions de fromages sur le tapis roulant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02939_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

En troisième lieu, l'administration a noté que la caisse enregistreuse utilisée par la société ne conservait aucune donnée, qu'il existait des discordances significatives entre le nombre de tickets de

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9fef04876c840c9892760

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Le nombre de jours travaillés dans l'année ne peut excéder un nombre maximal fixé par l'accord prévu à l'article L. 3121-39.A défaut d'accord, ce nombre maximal est de deux cent trente-cinq jours.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

668e2555fcf93851fdd64673

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[L], ce dont elle s'est abstenue.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb32e6a8e4f13ca605d

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

de venir le mercredi 27/07/2016 étant absente le 29 et que c'est elle également qui a souhaité travailler le 13 juillet.

Source officielle

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