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18 184 résultats pour « Émilie Saules »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f20

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Les travaux ont été réalisés par la Sarl MARCHAND, qui a notamment utilisé un matériel fourni par la SA ZAEGEL-HELD, comprenant une chaudière de type Mougins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c584

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Emilie, demeurant...

Source officielle
CA

Attributions PP

696a3536cdc6046d47859057

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Portalis DBVK-V-B7I-QQJM CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 18 NOVEMBRE 2024 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 7] N° 05/24 Nous, Emilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9198b

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

ORIS 11 rue Emile Brault ZA DES Alignés 53000 LAVAL ******** Vu les articles 396, 397, 399, 400, 401, 403, 405, 941 alinéa 2 et 945 du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par Mme X..

Source officielle
CA

5ème Chambre

68df589e5835300816d81620

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AXA FRANCE IARD Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000ATOC Caisse CPAM DE LA LOIRE-ATLANTIQUE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19909cdc6046d47edcede

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

condamne in solidum la SCI Acap et de la sarl [L] à payer les sommes de : 2000 € à la sarl [G] & fils 2000 € à la sarl [S] représentée par son liquidateur judiciaire la Selarl Actis représentée par

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CA

Jurid. Premier Président

69e85bb5cdc6046d47192ec6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 17 juin 2024, la société SARL Le Marytel représentée par son gérant M.

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CA

3ème chambre

67874f1dd61a5c2f4aa365a4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représentant légal RCS de [Localité 10] sous le numéro 809 007 834 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas ANTONESCOUX, avocat postulant au barreau de TARN-ET-GARONNEet par Me Olivia EMIN

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CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e52f

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

Emile Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d5

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

C/ Monsieur Emile Y... Formule exécutoire le : à : Me Pierangeli S. C. P. D. J. C. R.

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CA

Chambre Sociale

69005dfc2481d356bd1752f4

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Conseil de Prud'hommes de VESOUL en date du 22 juillet 2025 code affaire : 80C Demande d'indemnités ou de salaires [C] [U] c/ Maître [L] [O], es qualité de Mandataire liquidateur de la « SARL

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CA

4ème Chambre

6960bc67cdc6046d47b90413

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SARL Guillou Emile et la SA Axa France Iard reconnaissent que la rampe d'accès est utilisée par les quatre bâtiments.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44f

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

En l'espèce, s'agissant d'une entreprise de moins de onze salariés, il s'imposait à Emile X... de qualifier précisément son préjudice, ce qu'il ne fait pas.

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb4

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Rue de l'industrie ZA de Sautes ZA de Sautès 11800 TREBES représentée par Me Nathalie CELESTE de la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Julie

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CA

Chambre 1-1

6a1fc2abcdc6046d47ea69e4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

. *** EXPOSÉ DU LITIGE La Sarl Marie M exerce une activité de gestion de patrimoine. Dans ce cadre, elle a conclu avec Mme [K] [M] épouse [P] (Mme [P]) plusieurs contrats de mandat.

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Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ec

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Par actes en date des 21 et 22 septembre 2009, les époux X... ont appelé en garantie Me B..., la SARL ERA EMILE ZOLA IMMOBILIER, agence immobilière, et la SAS NORISKO IMMOBILIER, qui a réalisé le mesurage

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CA

2ème chambre

69facc5fcdc6046d47be850d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[U] SARL ISA-TRANS C/ S.A.S. LIKE INTERIM S.E.L.A.R.L. M.J .[K] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

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CA

1ère Chambre civile

6808778953f7b81e1a5eb0a7

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Les travaux ont fait l'objet de deux factures émises le 2 janvier 2020, l'une d'un montant de 6 780 euros, l'autre d'un montant de 3 840 euros.

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CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A

69005dfc2481d356bd17526b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60c

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Madame Emilie X... a formé appel de ce jugement.

Source officielle

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