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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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13 mars 2002
Les travaux ont été réalisés par la Sarl MARCHAND, qui a notamment utilisé un matériel fourni par la SA ZAEGEL-HELD, comprenant une chaudière de type Mougins.
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24 octobre 2008
Emilie, demeurant...
Attributions PP
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15 janvier 2026
Portalis DBVK-V-B7I-QQJM CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 18 NOVEMBRE 2024 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 7] N° 05/24 Nous, Emilie
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22 juillet 2014
ORIS 11 rue Emile Brault ZA DES Alignés 53000 LAVAL ******** Vu les articles 396, 397, 399, 400, 401, 403, 405, 941 alinéa 2 et 945 du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par Mme X..
5ème Chambre
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2 octobre 2025
AXA FRANCE IARD Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000ATOC Caisse CPAM DE LA LOIRE-ATLANTIQUE S.E.L.A.R.L.
1ère Chambre
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28 avril 2026
condamne in solidum la SCI Acap et de la sarl [L] à payer les sommes de : 2000 € à la sarl [G] & fils 2000 € à la sarl [S] représentée par son liquidateur judiciaire la Selarl Actis représentée par
Jurid. Premier Président
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21 avril 2026
Le 17 juin 2024, la société SARL Le Marytel représentée par son gérant M.
3ème chambre
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14 janvier 2025
représentant légal RCS de [Localité 10] sous le numéro 809 007 834 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas ANTONESCOUX, avocat postulant au barreau de TARN-ET-GARONNEet par Me Olivia EMIN
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10 novembre 2010
Emile Michel Y...
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25 mars 2011
C/ Monsieur Emile Y... Formule exécutoire le : à : Me Pierangeli S. C. P. D. J. C. R.
Chambre Sociale
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27 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes de VESOUL en date du 22 juillet 2025 code affaire : 80C Demande d'indemnités ou de salaires [C] [U] c/ Maître [L] [O], es qualité de Mandataire liquidateur de la « SARL
4ème Chambre
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8 janvier 2026
La SARL Guillou Emile et la SA Axa France Iard reconnaissent que la rampe d'accès est utilisée par les quatre bâtiments.
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21 janvier 2008
En l'espèce, s'agissant d'une entreprise de moins de onze salariés, il s'imposait à Emile X... de qualifier précisément son préjudice, ce qu'il ne fait pas.
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11 décembre 2014
Rue de l'industrie ZA de Sautes ZA de Sautès 11800 TREBES représentée par Me Nathalie CELESTE de la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Julie
Chambre 1-1
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2 juin 2026
. *** EXPOSÉ DU LITIGE La Sarl Marie M exerce une activité de gestion de patrimoine. Dans ce cadre, elle a conclu avec Mme [K] [M] épouse [P] (Mme [P]) plusieurs contrats de mandat.
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20 mars 2014
Par actes en date des 21 et 22 septembre 2009, les époux X... ont appelé en garantie Me B..., la SARL ERA EMILE ZOLA IMMOBILIER, agence immobilière, et la SAS NORISKO IMMOBILIER, qui a réalisé le mesurage
2ème chambre
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5 mai 2026
[U] SARL ISA-TRANS C/ S.A.S. LIKE INTERIM S.E.L.A.R.L. M.J .[K] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
1ère Chambre civile
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22 avril 2025
Les travaux ont fait l'objet de deux factures émises le 2 janvier 2020, l'une d'un montant de 6 780 euros, l'autre d'un montant de 3 840 euros.
CHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A
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23 octobre 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie
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1 février 2011
Madame Emilie X... a formé appel de ce jugement.
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