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2 203 résultats pour « Ablain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01183_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ablard, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - les observations de Me Benmerad pour le département du Val-d'Oise, et celles de Me Paternel pour Mme B.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ABLAIN, Aurélie

SIREN 100678580Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LES JARDINS ABLAINOIS

SIREN 809800253Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ABLAIN, Hervé, André, Jacques, ABLAIN

SIREN 509378139Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

01/07/2026

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Procédures collectives

SAS LESIEUR ABLAIN

SIREN 884633074Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Juin 2026, désignant liquidateur Epilogue (SARL) Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

19/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI GLP ABLAINCOURT

SIREN 907553077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/06/2026

Voir →

CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03489_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant marocain né le 29 juillet 1993, est entré en France en 2012 selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02334_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02637_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01594_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

mais aussi un suivi cardiologique régulier dès lors que son état de santé n'est pas stabilisé et impose le cas échéant des interventions ; le 15 mai 2022, elle a de nouveau été hospitalisée pour une ablation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

A partir du moment ou il a été décidé d'en faire l'ablation du MacrolaneTM, il aurait été possible pour le chirurgien et le patient de réaliser cette ablation en un temps sous anesthésie générale.

Source officielle
CA

10e Chambre

60353ffbda5ea469b468bd45

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Du 6 au 9 décembre 2006 il a été hospitalisé à la Clinique pour une ablation de la plaque péroné, greffe sur le tibia et la mise en place d'une nouvelle plaque, réalisées par le docteur [W].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc39

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ABALONE T. T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c362

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Attendu que dans leurs conclusions communes, les Prs Marc D... et Jacques K... indiquent que Mme Patricia X... épouse Y... a subi le 3 octobre 1987, à l'âge de 27 ans, une ablation de l'utérus justifiée

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7679cdc6046d4774fcbf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Invoquant une aggravation de son état en lien avec l'intervention initiale (ablation des deux implants et pose d'une prothèse amovible, puis devis pour une prothèse sur implant), M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69fd7942cdc6046d4703ba79

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

mensuelles de 2 189 euros et s'acquittait de 43,55% des charges qu'elle partageait avec son conjoint, soit 1 683,35 euros, de sorte qu'elle disposait d'une capacité de remboursement de 505,87 euros, abaissée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69fd792fcdc6046d4703b910

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il a donc retenu qu'ils disposaient d'une capacité de remboursement de 2 593,58 euros, abaissée à la somme de 2 194 euros conformément au barème de saisies des rémunérations.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6622096c9ce14200083897fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Enfin, l'expert n'a pas exclu une future opération pour enlever le matériel posé, mais a constaté que Mme [L] lui a déclaré renoncer à l'ablation du matériel, au motif qu'elle ne pouvait pas faire garder

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02842_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. Le président-rapporteur, J-E. PilvenL'assesseur le plus ancien, T.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef37935f50008be3f5d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Aussi par arrêt du 27 février 2001, la cour d'appel de céans rejetait la requête présentée par le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble Edelweiss tendant à limiter l'emprise de l'abaissement de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f3

Appel

22 avril 2005

22 avril 2005

euros, - préjudice d'agrément pendant la période d'incapacité temporaire totale : 4.605 euros, - incidence de la dépression : 15.000 euros, - incapacité temporaire totale du 11 au 31 janvier 2001, ablation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02214_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02234_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ablard, - et les observations de Me Mariette, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89238

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Le 15 octobre 2001, le Docteur X... procédait à l'ablation du plâtre et demandait un bilan radiographique au vu duquel il prescrivait des séances de rééducation.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01386_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Candelier, substituant Me Martin, pour la société Free Mobile, et celles de Me Heral, substituant Me Garrigues

Source officielle