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92 résultats pour « Alain Nonnon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e477f55379800088472ba

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Localité 9] Ayant pour avocat postulant Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée à l'audience par Me Audrey ALLAIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCP ALAIN NONNON - CHRISTINE FAIVRE

SIREN 437575749GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

10/10/2013

Voir →

Modifications diverses

SCP ALAIN NONNON - CHRISTINE FAIVRE

SIREN 437575749GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

12/08/2009

Voir →

61627eac38d18b7ebf63d341

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Il peut s'agir, pour un certain nombre d'entre eux, d'emplois d'étudiants ou de vacations effectuées dans l'attente d'un emploi stable. ['] Notons toutefois que 16 % des vacataires disposent d'au moins

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df88abdbdd86396f390c1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- Nous notons que vous n'avez aucune empathie vis-à-vis de certains de vos collègues et que de nombreux reproches sont formulés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d054e6f046d26ca4ea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[S] allait prendre des responsabilités et gérer la production, Mme [R] lui expliquant que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Nous notons donc que vous ne souhaitez pas prendre vos congés payés à la suite de votre arrêt maladie. (...)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf03ebbdffcbea6aa39

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Philippe BENAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 Association OPCALIA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f6026e1c1a56b8e165204d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans ce même document, nous notons que les deux seules formations dont a bénéficié Monsieur [U] depuis son entrée dans la société PR CC recyclage niv1 et MELOX Sureté Sécurié Environnement.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Malgré cela, Monsieur [I] poursuit son appel et vous lui avez demandé de raccrocher en lui disant que Madame [B][XF] allait mieux et qu'elle avait fini par se réveiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

attaquée en date du 10 Octobre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00435 ARRÊT DU 18 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Johann X... ... 61260 CETON non comparant-représenté par Monsieur Alain

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd7000cdc6046d47022ca8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - Représentant : Me Laurent-Haim BENOUAICH de la SELARL BBO Société d'avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R057, substitué par Me Pierre-Alain

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CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c787d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Nous notons, dans votre agenda professionnel, que de nombreux créneaux horaires ne sont pas renseignés, ou mal, ou encore, incohérents.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60338c9a6ebade3f98bb43a1

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

[P] architecte assuré auprès de la MAF, en qualité de maître d''uvre chargé d'une mission complète, - la société FADI-BAT, titulaire du lot maçonnerie, - la société NONO, titulaire du lot «'plâtrerie

Source officielle