. : 02/06108 Nature du recours : Appel APPELANTE : S.A.

Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...

Mme [B] a saisi le 21 septembre 2022, la commission de recours amiable de la CPAM de la Haute-Garonne d'un recours à l'encontre de cette décision.

DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [D] [T] [Adresse 1] [Localité 2] comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me François-xavier BERNARD de

et D'AUTRE PART : Monsieur Alain Z... expert ... 66700 ARGELES SUR MER comparant en personne.

¤ Monsieur Alain X... a relevé appel de cette décision.

Instance LILLE du 01 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Géraldine X... représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : Monsieur Alain

Instance LILLE du 01 Septembre 2003 REF : PC/FD APPELANTE Madame Géraldine X... ... par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Alain

HG/HB Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU ARRÊT DU 27/10/2003 Dossier : 03/01731 Nature affaire : Recours contre les décisions des juridictions disciplinaires des ordres d'avocats Affaire : Alain FAURE

Appel d'un Jugement (No R.G. 04 / 00086) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 04 juillet 2005 suivant déclaration d'appel du 15 Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Alain

Par correspondance recommandée expédiée le 16 août suivant, la SA GAN ASSURANCES a formé un recours contre la décision de taxe.

/ Alain Y..., Y... Arrêt rendu ce quatorze Novembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M.

Alain Florentin et B... Julie épouse C...

Alain X...

Alain Roland X...

La société Couverture Alain Gentil demande la garantie de la CRAMA.

DU 10 Avril 2002 ------------------------- KL Etienne Alain X... C/ Arnaud Y...

C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...