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12 158 résultats pour « Albuges-Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d74778cdc6046d479cc4ef

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 6 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d74797cdc6046d479ccd97

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Localité 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78aecdc6046d47752cb9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

D'AUDIENCE AU MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c31

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

-MOTIVATION L'appel interjeté par Mathieu Z... partie civile est régulier pour avoir été déclaré dans les forme et délai de la loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35c983146e04f531ec44

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

notamment de : - déclarer la SAS Gedimat Mathieu et la SAS Lahera Productions entièrement responsables des préjudices subis par elle, - condamner in solidum la SAS Gedimat Mathieu et la SAS Lahera

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf062a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le groupe [O] a enregistré pour la société Sonodisc deux albums (Troupeau bleu et Volume 2), deux singles (L'Enfant samba et Mary & Jeff) et un « maxi single » (medley).

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01370_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La commune de Mathieu relève appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL01832_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers est rejeté.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25VE03837_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2026, la société par action simplifiée (SAS) Marie Claire Album, la société à responsabilité limitée (SARL) Société d’information et de créations (SIC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60324eda6e4020849c46d0e4

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

intitulé 'Black Album'.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fca68991e934e524389029a

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

[Y] et la Selarlu Thomas Mathieu.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161137

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

2016, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de consultation des copies de l'examen « exploitation des traces / démonstration d'identité » (code CS027), comprenant un album

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a5fd

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

FOOD SOCIETY [Localité 11], RCS de [Localité 11] n°849569009, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Mathieu Jacques Louis né le 03 Décembre 1978 à MARCQ EN BAROEUL Fils de X... Franck et de Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21766_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Fontaine Saint-Mathieu a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner la commune d'Avignon à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f48

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Matthieu X... Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f7

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 02435 ORDONNANCE N 131/ 12 Monsieur Matthieu X... ... 44000 NANTES Représentant : Me Isabelle BLANCHARD (avocat au barreau de LA ROCHE SUR

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fca89dfa676257b8315e399

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

L'arrêt statue sur le bien-fondé du licenciement pour inaptitude et les indemnités qui en découlent, confirmant ou infirmant partiellement ou totalement la décision du Conseil de Prud'hommes selon les

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 2-3

5fca46defd0c9f9c649109cb

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

[D] [V] prenait en charge les frais de cantine, les dépenses scolaires, les cours particuliers de mathématique, français et autres matières dépenses qu'il chiffre à environ 300 €/mois.

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93215

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

Mathieu X... ont été recueillis sur le réseau social Facebook et que seuls MM.

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