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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
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16 avril 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
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68f1d7467ffb526292dd6e19
16 octobre 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Pôle 6 - Chambre 6
5fde53faabd0423050332b94
27 juin 2018
La société Aurel BGC justifie avoir satisfait à son obligation de recherche de postes de reclassement au sein de l'entreprise française mais également au niveau du groupe auquel appartient la société Aurel
Chambre sociale 4-2
69d73327cdc6046d4799c120
1 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0a
17 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Aurèle X... EXPÉDITIONS à : COMPAGNIE D'ASSURANCES MATMUT Me Sylvie CELERIER S. A. R. L. GARAGE Y...
Chambre sociale 4-4
66878d2c05d6f7f678d4960e
3 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie
6253cd62bd3db21cbdd9328b
17 mai 2016
Déclare la demande ou le recours irrecevable Le dix sept Mai deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A,
6253ccb7bd3db21cbdd910d2
12 février 2014
-X..., - dire que l'enfant, Clara, fille de l'adopté et de Mme Aurélie B..., née le 6 juillet 2011 à Ajaccio, conservera le nom de A....
63538801513cb5adff9436b5
21 octobre 2022
DU NORD absent MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Bertrand DUEZ, conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
635b71ceb201587f74be0226
25 octobre 2022
LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Bertrand DUEZ, conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
64cc95250fec5dd96933f976
1 août 2023
PREFETE DE L'OISE MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Aurélie
4e chambre
62833c595a52a8057d99196d
16 mai 2022
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7 N° Section : N° RG : 18/07825 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume BOULAN Me Aurélie
Pôle 6 - Chambre 3
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11 octobre 2011
06031 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 février 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris formation paritaire chambre 2 section encadrement RG n° 07/07721 APPELANTE SOCIÉTÉ AUREL
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14 octobre 2025
Localité 1] MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Chambre 1-9
63c79adada31367c908eb492
17 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7F-BIQWT [C] [K] C/ Etablissement Public [15] Société [10] Société [13] Société [14] Société [7] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Aurélie
68f1d7467ffb526292dd6e1b
17e Chambre
6162be8c99b588421c5e3899
18 septembre 2012
NICE INTIME Monsieur [X] [D] exploitant à l'enseigne 'AMBULANCES ZENITH', demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patricia BONZANINI BECKER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Aurélie
Pôle 5 - Chambre 1
61635de5683f470e3416dc33
18 mai 2011
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Geneviève REGNIEZ, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Greffier, lors des débats : Melle Aurélie
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8 octobre 2025
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