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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre civile
64d32c8bab0b21d969c83483
8 août 2023
8 août 2023
SARRAZIN BAPTISTE PB/DK/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 08 AOUT 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT Saisi en vertu de l'article 381 du Code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87473
14 décembre 2004
14 décembre 2004
par les magistrats rapporteurs, le Président a prononcé publiquement l'arrêt suivant : X... et A... se sont mariés le 4 août 1984 et ont eu 3 enfants: - Guillaume, né le 17 novembre 1987, - Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c219
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me René Pierre CLAUZADE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Baptiste X... ... ... représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jean Baptiste Y... : Il est constant que M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Jean Baptiste Z..., Mme Geneviève Z... épouse A..., Mme Marie-Thérèse Z... et M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
X... ... 97450 SAINT-LOUIS Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIESt, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Jérémie Jean Baptiste X... né le 08 Août 1980 à MARSEILLE ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
Prise en sa qualité d'ayant-droit de Jean Baptiste X..., décédé le 8 octobre 2011 né le 01 Juillet 1965 à AUBERVILLIERS (93300) ... 27270 BROGLIE assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60370cd24103c7a77ada5909
18 juin 2015
18 juin 2015
* * * Le 30 novembre 2010, Madame [W] a donné à la société JEAN-BAPTISTE CLEMENT IMMOBILIER un mandat exclusif de vendre un bien immobilier sis à [Localité 2] lui appartenant au prix
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934cc
5 septembre 2016
5 septembre 2016
APPELANT Monsieur Jean-Baptiste X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247d
27 mai 2015
27 mai 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS, PROCÉDURE : De l'union de Benjamin X...et Claudine Y...est née Baptiste X...le 23 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019d
23 janvier 2013
23 janvier 2013
* * *De l'union de fait ayant existé entre Monsieur Jean-Pierre X...et Madame Bernadette Y...est issu un enfant, Baptiste X..., le 5 février 1993 à FONTAINEBLEAU (Seine et Marne) reconnu par l'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902d5
20 février 2013
20 février 2013
B... en se prévalant de sa qualité d'héritier de feu son grand père Paul Baptiste X...né le 9 février 1835 et décédé le 31 août 1885.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ae
22 février 2012
22 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76a
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Jean-Baptiste A... Denis A... SOCIETE C. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a54
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 18 Octobre 2013, enregistrée sous le no 11-13-281 SARL ALLEGRI BTP C/ Syndicat des copropriétaires 16 RUE JEAN BAPTISTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23f
6 mars 2012
6 mars 2012
Jean-Baptiste X...
Source officielleAvis
CADA:20155441
17 décembre 2015
17 décembre 2015
électronique, des documents suivants : 1) la liste des agents municipaux faisant état de leur nom, prénom, fonction, grade, date d'embauche et adresse ; 2) la liste des professeurs du conservatoire Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129e
18 mars 2014
18 mars 2014
De leur union sont nés : - Aris, le 23 Septembre 1992 - Baptiste, le 30 Septembre 1998 - Marie, le 30 Juin 2003 Sur la requête en divorce de Mme Y..., le juge aux affaires familiales de Rennes a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
.: Madame Brigitte Y... soutient que son oncle, Monsieur Jean Baptiste Y... était propriétaire de la surface en litige à prendre sur la parcelle cadastrée A 114 de la commune de SARI SOLENZARA, bien
Source officiellePage 5 sur 150