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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_22TL22189_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Barthez ; - et les observations de Me Bellamy substituant Me Joubes pour le préfet des Pyrénées-Orientales. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00474_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B, né le 19 août 1971 à Uzès (Gard), est le fils de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00477_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, née le 10 octobre 1961 à Grarem (Algérie), est la fille de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00478_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00479_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, né le 29 octobre 1958 à Grarem (Algérie), est le fils de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00480_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, née le 14 octobre 1964 à Avignon (Vaucluse), est la fille de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00481_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, né le 21 janvier 1969 à Saint-Laurent-des-Arbres (Gard), est le fils de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00482_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, né le 19 mars 1974 à Nîmes (Gard), est le fils de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21161_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21162_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03832_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Hervé Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA04323_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Barthez, - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de43676b73dd81b96f86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [S] [N] [B] né le 4 juin 1963 à [Localité 5] et Madame [L] [X] [W] épouse [N] [B] née le 23 octobre 1971 à [Localité 4] demeurant : [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94096

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2018, en audience publique,

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL03081_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

E..., datée du 15 juin 2017, a été remise dans la boîte aux lettres du domicile de Baradoux sur laquelle figurait le nom de ce dernier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL20990_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Barthez, - les conclusions de Mme Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d723

Appel

14 février 2011

14 février 2011

LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Jeannine VALTIN, président et Madame Colette CLEMENT-BARTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb1

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

clôture de l'instruction : 11 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 24 Février 2011 Date de mise à disposition : 18 Avril 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03335_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Barthez, président de chambre, - M. Dubois, premier conseiller. - Mme Lellig, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024.

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL01234_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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