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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf000958891d
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6690c7560d808eb34e45562a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686611da957d68b57534e322
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc42
6 novembre 2008
6 novembre 2008
le 20 Juin 2006 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de YONNE RG no 05 / 230 APPELANT Monsieur Fabrice X... ... ... 89460 PREGILBERT comparant en personne, assisté de Me Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Ordonnance rendue le 22 Octobre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 15/02217 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Bertrand
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94cd
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36d
21 septembre 2009
21 septembre 2009
GGG... 5. 765, 73 € 49 Christophe DDD... 3. 893, 26 € 50 Chantal HHH... 3. 426, 78 € 51 Marie-Pierre CCCC... 995, 97 € 52 Olivier III... 12. 361, 16 € 53 Carole II... 8. 156, 66 € 54 Christine DDDD
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6788a224b815c30a4df70b02
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
677f662be034c1f8dc458939
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
En effet, certains salariés de l'association (Carole H..., Gilles I..., Bertrand J...) mettent en cause l'attitude de Monsieur Brahim Z... et d'autres témoignent plus généralement des qualités humaines
Source officielle5ème Chambre
6319879251eeae4f1309d332
7 septembre 2022
7 septembre 2022
publiquement le 07 Septembre 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Société AREAS DOMMAGES [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Carole
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dfdc25a97f0381f5121
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Terroirs et Vignobles - [M] BMTV, siret n° 326 563 939 00015, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 1], Représentée par Maître Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948f9
30 avril 2020
30 avril 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 janvier 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 27 FEVRIER 2020, à 9 heures 30, devant Madame Carole
Source officielleChambre civile 1-5
6a191f1ecdc6046d47527e0f
28 mai 2026
28 mai 2026
la cour : Ordonnance rendue le 19 Mai 2025 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 24/02917 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 28/05/2026 à : Me Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Y...épouse Z... ... 14190 ST SYLVAIN D'ANJOU Madame Corinne Y...épouse A... ... 14130 SAINT HYMER Monsieur Jean-Michel Y... ... 72300 SOLESMES représentés par Maître Bertrand CREN (cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Pointe à Retz 97111 MORNE-A-L'EAU Représentée par Me NIBERON substituant la SELARL LACLUSE & CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Gabriel Y... ... 97121 ANSE BERTRAND
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68e743133940dd585f4f750a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5bd0cf4e7f1c37e1cc07
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686f4ca4d3976f57d00d323e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
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