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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a690
1 février 2005
1 février 2005
Befris. Il ressort du rapport d'expertise de Monsieur B... qu'après acquisition par la S. A. E. M. de l'ensemble immobilier et avant revente des lots à des sociétés civiles, la S. A. E.
Source officielleChambre 1-5
63465901c024d1adffef7441
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Chambre 1-5 N° RG 19/13970 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE2RI Ordonnance n° 2022/[Localité 5]/241 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
19 mai 2017
EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE ERIC MAY DEVELOPPEMENT PARIS Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social No Siret : B 484 374 103 ayant son siège au 38 rue de Berri
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab79b3c8605deec212b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La commune de [Localité 13] est propriétaire d'un parking public gratuit appelé parking de la halle au beurre, situé à l'angle de la [Adresse
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03177_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
étaient autorisés les services Radio Dio, Radio Espérance, Radio Ondaine, RCF Saint-Étienne et RLF en catégorie A, Activ Radio, Radio Plaine et Radio Scoop en catégorie B, Chérie FM et NRJ en catégorie C, Beur
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c10
3 novembre 2014
3 novembre 2014
avril 2013 APPELANT Monsieur Elain X... ... ... 97139 LES ABYMES Non Comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VEILLESSE 21, Rue de BERRI
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f9
24 juin 2013
24 juin 2013
INTIMÉE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PREVOYANCE ET ASSURANCE VIEILLESSE 46, 21 rue Berri 75384 PARIS CEDEX 08 Représentée par Maître Myriam WIN BOMPARD (Toque 114) substituée par Maître BENMEBAREK
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6809c7465f55848ebdc19feb
23 avril 2025
23 avril 2025
PROMOTION Sur appel du jugement du Conseil de Prud'hommes de NANTES du RG : 2022/271 SUR LA COMPÉTENCE : Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Cédric BEUTIER
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05010_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
remboursement partiel de la prime d'apport, et non à la somme de 175 261 000 euros, qui comprend la totalité de la valeur de l'apport en nature des titres de la société Labeyrie Fine Foods par la société Lur Berri
Source officielle1ère Chambre
6717406f6a24f8a713323bd8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte passé le 28 avril 2016 par Maître [I] [B], notaire à [Localité 3], la SARL Amiotel a cédé à la société Berris
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e15f6a1876057df5d44e
18 mai 2022
18 mai 2022
LACTALIS BEURRES & CRÈMES, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Les Placis [Localité 5], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le numéro
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02051_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, la commune de Saint-Nectaire, représentée par Me Martinet-Beunier, demande au juge des référés de la Cour : 1°) de réformer l'ordonnance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01408_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A, représenté par Me Berri, demande à la cour : 1) d'annuler ce jugement ; 2) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3) d'enjoindre à l'autorité préfectorale de réexaminer sa situation, dans un délai de quinze
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d32c25a97f0381f4c3c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
] '[Z]', cdi de prestation, [F] [S], cdi laverie et Diakite, un quatrième agent qui s'est enfui n'ayant pas été identifié ; Ils ont trouvé dans le Vda, 9 morceaux de pain sous plastique, 13 petits beurre
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b26
26 novembre 2015
26 novembre 2015
l'enseigne ERIC MEY DEVELOPPEMENT PARIS-E M D prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social, no Siret : B484 374 103 ayant son siège au 38 rue de Berri
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fb
28 février 2008
28 février 2008
déposé en l'étude de l'huissier de justice, le gardien ayant certifié le domicile au 32ème étage, après qu'un avis de passage a été déposé dans la boîte à lettres au nom de BARR - SCI 32ème RIVE GAUCHE- BESRI
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e6
8 mars 2011
8 mars 2011
LA LICORNE 6 Grande Rue 53150 MONTSURS Représentée par Maître Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8d
13 octobre 2005
13 octobre 2005
En l'espèce, dans la composition du Bureau de Jugement du Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE S/SAONE ayant rendu le jugement frappé d'appel, figurait Monsieur Gérard BERIER, conseiller employeur, lequel
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afe
31 mars 2016
31 mars 2016
notamment compris l'huile de ricin, l'huile de tournesol, l'huile de poisson non-comestible, l'huile d'os, l'huile de lard, l'huile type pied de bœuf, les huiles végétales usagées, l'huile de colza, le beurre
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a6
7 janvier 2003
7 janvier 2003
MAFIPA 6 rue de Berri 75008 PARIS Convoquée, Représentée par Maître PEDRON substituant Maître Dominique MAUPILE, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePage 5 sur 13
SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS
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CARROSSERIE BEURRIER
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SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY
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BEURRIER, Philippe, Christian, Jean-Pierre
16/06/2026
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SELARL DU DOCTEUR FREDERIC BEURRIER
11/06/2026
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