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99 résultats pour « Biangouo-Kanza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162b8d9efb73d2e55750f89

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) Assistée de Me Philippe ZAMBROWSKI de la SELARL KAZA

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01735_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Leroy, représentant la métropole de Lyon ; - et les observations de Me Kankar,

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

696b2fbacdc6046d479dafd6

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RG 25/02568 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KANA COUR D'APPEL DE ROUEN CH.

Source officielle
CA

17e chambre

64a7b2613bcaf505db696b8d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

messages avec Mme [M] en décembre 2018 qui lui écrit : 'Bonsoir [G], Comment-se fait-il qu'il y ait autant d'articles ' Ne peux-tu sélectionner les articles majeurs dans la revue proposée par Kantar

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309f7ed1ea831811253c

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Featuring Maffi » sorti en 2012 et « World Of Biga Ranx Featuring Ondubground» sorti en 2014, ci-dessous reproduite : - la deuxième reproduite sur la jaquette de l'album « World of Biga Ranx Featuring Kanka

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Armand KAZA ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6036fc8ebc54ce979a1f09c4

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

31 SA ASTEROP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Philippe ZAMBROWSKI de la SELARL KAZA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69a68737cdc6046d475468b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Q] du 26 juillet 2018 ainsi libellé : ' Bonjour [D] [L] vient de laisser la marchandise au Kazaar dans une coursive ou il fait très chaud...selon lui c'est [K] qui fait toujours comme ça.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

679331c831df9338379d26eb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

titre de son domicile, une adresse située au [Adresse 2] [Localité 9], soit l'adresse figurant au bail du 29 mars 2012 et qui correspond à celle du siège social de la société Altax devenue la société Kazars

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162da6bdda066944ee0e824

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

[Adresse 4] [Localité 8] Représentée par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0055) assistée de : Me Philippe ZAMBROWSKI de la SELARL KAZA

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1d38ac3a658931de8b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

/012686 du 26/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) née le 09 Avril 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier ARNAUBEC de la SCP BIANCOTTO

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b120da16d54af38e630c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En réponse, la Sarl Kanza Blanka conteste les accusations de harcèlement moral et fait valoir en substance que la salariée n'en a jamais fait état avant la saisine du conseil de prud'hommes en avril 2022

Source officielle
CA

17e chambre

5fda902128f0301ff208d7ba

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

médias, - les relations publiques et relations presse, - la stratégie et identité de marque, agences de communications spécialisées dans la santé notamment, - les études de marché (branche appelée Kantar

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fdc2cdce8e98a50f3d4ec43

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

MEGHERBI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1815 INTIME Monsieur [B] [Z] [T] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté de Me Bienvenu KANGA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8050fb8b786fd3adc4c8

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

justifier l'infirmation de la décision entreprise, la SA Orange relevant d'ailleurs, notamment, qu'il est fait état dans un message de ce que les informations recherchées devraient être disponibles 'via Kantar

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a9f28511e54d8e9eb1e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

- signé par Cathy CESARO-PAUTROT, présidente et par Armand KAZA greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4f442150aadff23dbf5

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

era », « relin », « brico depot », « eg retail France », « bp France », « martin brower », « autogrill », « covea immobilier », « gmf assurances », « nature & découverte », « siv », « mercator », « kantar

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c7

Appel

22 août 2024

22 août 2024

de PARIS, toque : J016 Société HARCROS CHEMICALS INC, (HARRISONS AND CROSFIELD), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 19] - KANSAS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a6f6e343654a0d12687

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

- signé par Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente et par Armand KAZA, Greffier présent lors du prononcé. ***** La société Groupe Wagram Investissement dite GWI et la société Sauna bains du Louvre

Source officielle

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