Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
652a309f7ed1ea831811253e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
audit siège [Adresse 51] [Adresse 51] [Localité 41] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me BILLEBEAU
Source officielle1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GENERALI IARD, dont le siège social est situé [Adresse 4] - [Localité 16] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - [Localité 10], avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BILLEBEAU
Source officielleCh civ. 1-4 construction
66274efbc1c6ed00087b3de9
22 avril 2024
22 avril 2024
Société SMABTP en qualité d'assureur de la SARL MBT [Adresse 10] [Localité 8] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me François BILLEBEAU
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00409_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par deux mémoires, enregistrés le 26 avril 2022 et le 13 mars 2023, la société anonyme Generali IARD, agissant en qualité d'assureur de la société Delattre et représentée par la SCP Billebeau-Marinacce
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
transit automnal, le transit printanier et d'assurer au besoin la mise en place de mesures permettant d'atténuer les atteintes potentielles à ces espèces en période hivernale ; - la présence du bihoreau
Source officiellePage 5 sur 5
Billereau, Mathis Colin
25/06/2026
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BILLEREAU, Mathis Colin
10/04/2026
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BILLEREAU ESPACES VERTS, BILLEREAU, Cyril, Maurice, Raymond
03/08/2023
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BILLEREAU ESPACES VERTS, BILLEREAU, Cyril, Maurice, Raymond
25/07/2021
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SONYC AUTOS, BILLEREAU, Daniel
03/06/2018
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