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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6035aa7b6d186e0e780887b7
21 mars 2016
21 mars 2016
En outre une assistance a été nécessaire au blessé durant ses périodes d'hospitalisation pour la gestion administrative, du linge et les achats divers, que le Tribunal a justement évalué à 2 heures par
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035b929f360e020ce6afef4
10 mars 2016
10 mars 2016
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c4f
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c50
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cda
30 octobre 2014
30 octobre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0db8c25a97f0381f4f1e
2 octobre 2014
2 octobre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-6
688312e79a4bcd46bcddb1b2
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Y] [G] se soit blessé avec la hotte.
Source officielleChambre sociale
63b91af9b63d827c909cad4e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[T] s'est blessé à la cheville gauche' ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04306_20240229
29 février 2024
29 février 2024
D aurait vécu pratiquement en direct le bombardement du camp Descartes à Bouaké le 6 novembre 2004 lors de l'opération Licorne, et que " le patient dit avoir participé à la gestion des blessés et des
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6528df93aaebb88318fda6b4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE [G] [T], né le [Date naissance 10] 1933, a déclaré avoir été blessé, le 3 mai 2018, en heurtant l'un des présentoirs de fleurs du magasin Monceau Fleurs situé à l'angle de [Adresse
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01079_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B a été blessé par un projectile lancé par un lanceur de balle de défense de diamètre 40 mm.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e227
12 mai 2022
12 mai 2022
[F] [S] a été blessé au genou droit le 12 janvier 2019 par un tir de flashball.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac47603bf88a18847bb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 7 mai 2019, l'employeur établissait une déclaration d'accident du travail qui faisait état des circonstances suivantes': «'était en train de mettre du gazole, a trébuché, s'est blessé en tombant'».
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6e
16 janvier 2007
16 janvier 2007
X... a été blessé.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02534_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Aux termes de l'article 132-75 du code pénal : " Est une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser.
Source officielleChambre 4-2
652a30137ed1ea831811238d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vous signalez au PC que des tiers sont blessés à bord de votre bus.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882efa
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Le docteur [B], sollicité pour donner son avis d'expert sur les prothèses nécessaires à l'état du blessé, l'a examiné le 9 février 2011 (après l'avoir examiné le 3 décembre 2009 en tant que sapiteur),
Source officielleRétention Administrative
62cd0ebfe91c8e9fcf071221
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Celle-ci n'aurait pas été suffisamment examinée, dès lors qu'ayant été agressé et étant blessé à la suite de cette agression, il serait vulnérable et aurait besoin de soins médicaux.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef681e
25 avril 2023
25 avril 2023
Vous déclarez ne pas avoir été encore blessé...
Source officiellePage 5 sur 204