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272 résultats pour « Bocaly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

5fd98ba1b149b17c2e0d747c

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole MAROCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Monique BOCCARA-SOUTTER

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

6711fab67603bf88a18846c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[J] lui remettait un bocal en verre contenant un prélèvement de plusieurs champignons réalisés par ses soins à l'époque de ses premières constatations, l'huissier de justice ajoutant qu'il le lui avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c42

Appel

24 avril 2017

24 avril 2017

en l'espèce en indiquant fallacieusement une quantité gratuite ou une réduction de prix sur les étiquetages de 23 produits mis en vente en rayon à savoir : Maïté foie gras (2x180g) " dans ce lot, 1 bocal

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03606_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

B s'est étouffé, à l'intérieur d'un bocal transparent en libre accès dans sa chambre, au pied de son lit, alors que ce dernier avait tendance à porter des objets à sa bouche.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d4953c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

cour : Ordonnance rendue le 20 Juillet 2023 par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 7] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Victoire BOCCARA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b00c9cdc6046d4710b3a4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T], représenté par Me Franck COHEN de la SELEURL FRANCK COHEN Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : E0098 - N° du dossier 25/01623 Intimé : Monsieur [Z] [N], représenté par Me Estelle BOCCARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d3b

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

APPELANTE SARL BK PATRIMOINE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 794 30 4 6 42 ayant son siège au 233 RUE SAINT HONORE - 75001 PARIS Représentée par Me Jean-marc BOCCARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c112

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Madame Georgette X... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Guy BOCALY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Compagnie d'assurances L'EQUITE ... 75442 PARIS CEDEX 09 Représentée par Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fce3ee8d6ea26f688da841

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

HNC représentée par Me Jean-marc BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0198 - N° du dossier 26/01/20 Intimées : S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03765_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

À l'issue d'une vérification de comptabilité de l'EURL Saveurs des Anges, qui exploite à Marseille un restaurant situé cours Julien et un restaurant-brasserie situé " Escale Borély ", et dont M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

63cf8494a6687f7c904cbb34

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

litige l'opposant à : Syndicat des copropriétaires DU PASSAGE CJ [Adresse 1] PRIS EN LA PERSONNE DE SON SYNDIC EN EXERCICE LE CABINET IDE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Annabel BOCCARA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624a7ba68110eae5b68fe1

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

LA TIERCE OPPOSTION Monsieur [W] [S] demeurant [Adresse 5] (PORTUGAL) représenté par Maître Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 assisté de la ASS Bruno BOCCARA

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00415_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

biomédecine a renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’autorisation accordée à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (CHU de Nantes, Structure fédérative de Recherche François Bonamy

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03411_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Boccara, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris ;

Source officielle
CA

Premier président

68cce97e41cce69a12ae3d68

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

[E] [P] a été admis en soins psychiatriques sous le régime de l'hospitalisation complète au centre hospitalier du Bocage sur arrêté du Préfet de la Côte d'Or du 20 février 2025, au visa d'un certificat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68709fbdf0cfe7ae188fe99a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Mars 2024-Juge de l'exécution de BOBIGNY- RG n° 23/06557 APPELANTS Monsieur [E] [U] [Z] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Monique BOCCARA

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CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f2

Appel

11 octobre 2006

11 octobre 2006

Représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au Barreau de PARIS La Société BOCCARD venant aux droits de la Société AUDINCOURT RHONES ALPES 1 Bis Rue Armand 69100 VILLEURBANNE Ayant pour avocat, Me Armelle

Source officielle
CA

3ème chambre

6a2259f8cdc6046d4737caca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'expert a noté que : - l'acquéreur a constaté que le bocal de refroidissement était vide seulement 12 jours et 600 km après l'achat du véhicule et que chaque mois, du liquide doit être ajouté, - les

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

679481510175ed452fca58ca

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Macha BOCCARA-BAUMER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e35

Appel

25 juin 1999

25 juin 1999

Y... en qualité d'expert dans le litige opposant les sociétés ENTREPOSE MONTALEC, BOCCARD, PONTICELLI, NORDON, aux sociétés TROUVAY & CAUVIN et RICHARD KLINGER LIMITED, CIAM étant intervenue volontairement

Source officielle