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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e9
27 mars 2001
27 mars 2001
Y... : Monsieur RAYNAUD Madame Z... assistés du greffier : Madame A... en présence du Ministère public : Monsieur LEGRAND COMPOSITION DE LA X..., lors du prononcé : Président : Monsieur BROSSIER Y..
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94563
18 avril 2019
18 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2019 la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 18 AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899ae
7 novembre 2007
7 novembre 2007
lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue le 29 septembre 2006 par Maître Damien BROSSIER
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02542_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 13 décembre 2021 et le 28 mars 2022, la commune des Portes en Ré, représentée par Me Brossier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielle3e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d73
17 mars 2016
17 mars 2016
[K] [S] SCI ANXA C/ [W] [J] [B] [X] épouse [J] SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Julien BROSSON
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856d0
31 octobre 2001
31 octobre 2001
citation Annule le jugement déféré AC 250 F DOSSIER 01/01343- GN/PB prononcé publiquement le Mercredi trente et un octobre deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c74d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
saisie manuelle lors de la préhension de l'emballage pour le positionner sur la balance, puis sur la palette : cinquante huit fois par jour, soit quinze minutes, - nettoyages des disperseurs à la brosse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04401_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
sur des faits matériellement inexacts ; il ne présentait pas, à la date de cette décision, une dangerosité justifiant la mesure d'isolement ; il n'a pas proféré de menace de mort en février 2018 ; la brosse
Source officielle1ère chambre (Juge unique)
DCA_22BX01365_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mai 2022 et 23 juin 2022, la commune de La Flotte, représentée par Me Brossier, demande à la cour de surseoir à l'exécution
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68008c97ecbbb650faffb149
16 avril 2025
16 avril 2025
VOLVO TRUCKS FRANCE [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Philippe DE LA BROSSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses, chopes, récipients à boire, bols, seaux, égouttoirs pour biberons, peignes
Source officielleChambre 2-4
6808778c53f7b81e1a5eb0cb
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/15194 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFB Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [Z] [V] Représentant : Me Camille MATHIEU-BROSSON
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f7a
8 février 2002
8 février 2002
CHRISTIAN LIAIGRE SARL ayant son siège : 61 rue de Varenne 75007 PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège assisté de Maître BROSSY
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01288_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La SARL Brossy et associés et la SAS Mizrahi ont demandé au tribunal administratif de réformer l'ordonnance de taxation du 13 mars 2020 du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise et de ramener
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a7
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SCP BERTRAND-RADISSON BROSSAS Me Laurent LECCIA ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019 No : 325
Source officielleChambre 1-2
5fca7c0f12c2db6aa50ea002
1 octobre 2020
1 octobre 2020
DBVB-V-B7D-BEHPA [Y] [Z] épouse [S] [C] [S] [G] [S] C/ [F] [M] SCI BELGRAVIA [U] [H] [J] [X] [K] [P] [E] [L] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROSSON
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c4
31 octobre 2001
31 octobre 2001
citation Annule le jugement déféré AC 250 F DOSSIER 01/01343- GN/PB prononcé publiquement le Mercredi trente et un octobre deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1c
30 avril 2008
30 avril 2008
BERTRAND- RADISSON- BROSSAS avocats au barreau d'ORLÉANS Madame Jeanne Y... épouse Z... ... 45140 ORMES Comparante. Assistée de la S. C. P.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04356_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2021, la commune de Saint-Denis d'Oléron, représentée par la SCP BJC Brossier-Carré-Joly, agissant par Me Brossier, demande à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_22DA01933_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 19 avril 2023 et 15 novembre 2024, la région Hauts-de-France, représentée par Me de la Brosse, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 5 sur 26