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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93f
21 avril 2008
21 avril 2008
ChS Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 21 AVRIL 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 05 Juin 2007 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302f
10 mars 2016
10 mars 2016
Bruno recevable, Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f491
11 avril 2012
11 avril 2012
G : 11/ 00989 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 10 juin 2010 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R. G : 08/ 1358 Société TECH INVESTMENT INC X... B... C/ C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebd
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Bruno Nut, vérifié à hauteur de la somme de 1 140,51 € , aux motifs que : - la présidente de la chambre des avoués est saisie d'une plainte contre l'avoué du contestant, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
- Chambre 9 ARRÊT DU 14 AVRIL 2016 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16448 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
2 février 2015
Vu l'appel formé par Bruno X... le 17 mars 2014 ; Vu les conclusions communiquées par courriel au greffe le 11 juin 2014 pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d7
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M. Bruno D... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 24 janvier 2008 par Mme Jocelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd5
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Bruno B..., président dudit tribunal, Mme Christine Z...vice-présidente, Mme Nadine A..., juge aux affaires familiales, et Mme Sammantha C..., juge des enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
NOM DU PEUPLE FRANOEAIS No F]2 2001 l' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND Arrêt de la l' Chambre A Civile du 20 Novembre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE DU 20 Novembre 2001 GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901e
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : S 05 / 06404 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 04 / 00921 APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f1
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Bruno A... a saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris qui a ordonné la diffusion de la réponse par l'ordonnance entreprise ; Considérant que l'appelant qui ne soutient plus
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A
6253ca66bd3db21cbdd8aeef
7 mai 2008
7 mai 2008
Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 30 JANVIER 2013 (no 36, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/05177 Décision déférée à la Cour : jugement du 15 novembre 2005 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccac
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielle1ère Chambre C
5fdabec98ec3cc509275a78f
28 mai 2019
28 mai 2019
Chambre C ARRET DU 28 MAI 2019 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/02981 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NFXO Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 MAI 2017 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
Bruno X...'
Source officielleCour d'Appel
MARRAUD-COURTUREc/Consorts X
6253c905bd3db21cbdd8708d
13 mai 2004
13 mai 2004
-LE GRAND ont édifié une maison d'habitation sur le terrain.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e742
4 avril 2024
4 avril 2024
En périphérie du conduit de cheminée, je constate que l'enduit est décollé, des traces brunes apparaissent à cet emplacement.
Source officiellePage 5 sur 258