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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re Chambre B
61631f4d8007cf6451ddcc90
19 mai 2011
19 mai 2011
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011.
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Marie Dominique X... épouse A... M. Ludovic Bertrand Philippe X... Mme Angélique Sophie Patricia X... C/ Mme Brigitte X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe4
25 novembre 2003
25 novembre 2003
SEGULA Energies , et qui, sur la demande de Monsieur Gérard A... en indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, rappel de salaire, indemnité conventionnelle de licenciement et prime d'an- cienneté
Source officielle1ère Chambre
63d0d58081a7b805de12b48d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ACM IARD PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [Z] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 10] de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Dominique PEYRONEL
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1fa8452800008b2b416
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle considère que le docteur [Y] n'a pas motivé son avis sur ses seules déclarations mais sur les documents médicaux qui lui ont été présentés et en précisant son argumentation fondée sur la cinétique
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b823
19 février 2008
19 février 2008
spécial du funérarium précisant : « pourrait effectuer un travail ne comportant pas d'astreinte de nuit, ni de contacts fréquents avec le public, comme employé de funérarium, préparateur, employé de cimetière
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a41
12 avril 2024
12 avril 2024
et des limitations d'activité sur l'accès ou le maintien dans l'emploi, outre les limitations en lien direct avec le handicap, sont aussi à apprécier les limitations d'activités constatées dans les domaines
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04598_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
société Cellnex France a déposé le 19 octobre 2018 une déclaration préalable portant sur l'installation d'une antenne relais de radiotéléphonie sur une parcelle cadastrée DP 21 située sur le site du Domaine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee420711191
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANT : [X] [E] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me David LAURAND de la SELARL CINETIC
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4486
18 décembre 2015
18 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24163_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
. / Ils peuvent également participer, notamment dans les domaines de l'exploitation des routes, voies navigables et ports maritimes, à la direction et à l'exécution de travaux, ainsi qu'à la réalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cb
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Vous avez fait preuve de négligences graves, dans la plus totale iIIégalité au regard des dispositions légales applicables en ce domaine.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637733f6919f4eda2c3837
12 janvier 2011
12 janvier 2011
rapport oral, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Dominique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e40c25a97f0381f53f4
8 avril 2014
8 avril 2014
SELARL H & L Conseils, avocat au barreau de Bergerac, INTIMÉ : Monsieur [E] [Y], né le [Date naissance 1] 1956, de nationalité française, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Dominique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60234a66a0c6903ab722ed5b
9 février 2021
9 février 2021
GENERAL HOSPITAL CORPORATION (GHC) est une organisation à but non lucratif en charge de la gestion d'un hôpital universitaire américain ( le [6]) spécialisé dans la recherche et, en particulier, dans le domaine
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
L'éolienne E3 s'insère derrière une ligne électrique, en décalé par rapport à la croix du cimetière et au porche de l'église.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
expose qu'après avoir publié un premier roman en 2009, il a débuté l 'écriture d'un second en 2010 et en a confié le manuscrit portant alors le titre de Et une brise marine balaya les herbes rases du cimetière
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89398
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Ces formes ne sont pas susceptibles de protection en elles mêmes, non plus que l'idée de les utiliser dans ce domaine particulier.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 12] [Localité 32] Représentant : Me Sonia HARNIST de la SELARL HARNIST AVOCAT, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f9b8300a84a5e5f0021672
22 octobre 2025
22 octobre 2025
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président assesseur et Dominique
Source officiellePage 5 sur 8