Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9c
1 février 2018
1 février 2018
Thierry JOUVE, Conseiller Monsieur Hervé LAGARRIGUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1ère Chambre A
603337a7ec05fda8692dc7dd
5 septembre 2017
5 septembre 2017
- [F] [Z], notaires titulaires d'un office notarial à FORCALQUIER dont le siège soical est sis [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Guillaume Vandenberghe, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Caroline D... Me Romain E... Me Agnès JJ... Me Pascal F... Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielle3e chambre civile
662b43c9fe2545000831490c
25 avril 2024
25 avril 2024
d'assureur de la SARL LES CARRELEURS DU LANGUEDOC [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dce
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Procédure civile, l'affaire a été débattue le MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, et Madame Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfaf2bdbd8318d808b5
17 juillet 2023
17 juillet 2023
************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 13] / [Courriel 14] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9499f
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Anne Marie HEBRARD a fait un rapport de l'affaire devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89177
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Daniel DUPONT du barreau de LILLE Bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178 2005/2430 du 05/04/2005
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3cff33fef260f3613dde
11 décembre 2018
11 décembre 2018
CARLIER, Conseiller chargé du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller faisant fonction de Présidente
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6162b2504abc2618d50e0505
20 février 2013
20 février 2013
agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Lionel MELUN, avocat postulant, avocat au barreau de PARIS, toque : J139, assistée de Me Thierry
Source officielle1ère Chambre A
5fdca595b4110d09bed03aa4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
CHICLET, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re chambre sociale
644a128a656d26d0f8b57e9d
26 avril 2023
26 avril 2023
au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [P] [X] né le 22 Septembre 1979 à [Localité 5] (AFRIQUE DU SUD) de nationalité Sud-Africaine [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f8
9 avril 2025
9 avril 2025
HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907du code de procédure
Source officielleChambre Sociale
62c7cb2acb8dca058e3e7f7c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SOCIETE NORMANDE DE CONFORT DURABLE (SNCD) [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Luc MASSON, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Caroline PAILLOT, avocat au barreau de ROUEN Maître
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3d0f33fef260f3613df9
11 décembre 2018
11 décembre 2018
CHICLET, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616318bbe0639f4f1a04a4d5
8 décembre 2011
8 décembre 2011
PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Caroline SCHMIDT, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd870d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
CENTRE DE RECENSEMENT ENERGETIQUE (CRE) prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 817 552 086 [Adresse 6] [Localité 2] représentée et assistée de Me Thierry YGOUF, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
né le 20 Septembre 1965 à saint denis la reunion ... 97400 saint denis la Reunion Représenté par Me Caroline JULIEN GUICHARD, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me Thierry CODET
Source officiellePage 5 sur 45
THERY, Mélanie, Caroline
04/11/2025
Voir →
THERY, Clémentine, Caroline
09/01/2024
Voir →
THERY, Clémentine, Caroline
02/08/2023
Voir →
Sophie de CIAN-LHERMIE Caroline MASSIN, Stéphanie THERY-MASSIN, Notaires Associés
24/05/2016
Voir →
Sophie de CIAN-LHERMIE Caroline MASSIN, Stéphanie THERY-MASSIN, Notaires Associés
28/10/2009
Voir →