CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 192 résultats pour « Castille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69d5ebb6cdc6046d477bd5a1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Domaines Bonfils à payer à la société Castillo Aresan la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts, Statuant à nouveau du chef infirmé et ajoutant, Déboute la société Castillan Aresan

Source officielle

Page 5 sur 160

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 043 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CASTILLE EXPERTISE AUDIT CONSEIL

SIREN 528732498Greffe du Tribunal de Commerce de tours

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

STUDIO CASTILLE

SIREN 823567540Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LE PETIT CASTILLET

SIREN 491350997Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHATEAU LA CASTILLE

SIREN 498327659Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA CASTILLE SELECTION

SIREN 882199961Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02912_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

D É C I D E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SAS Castel Plage enregistrée sous le n° 24MA02919.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63d37accd1bc2605de4b4b0b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 11 octobre 2021, la société Castel Alu faisait constater par un huissier de justice les malfaçons affectant les travaux exécutés par son sous-traitant.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a225a56cdc6046d4737d174

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Autres frais Coût de la vie en détention, frais de cantine M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6360ca403c369c7f74996eb4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CASTEL REAL ESTATE 1B 7 rue Nationale 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Représentée par Me Jean PICHAVANT de la SELEURL PICHAVANT AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de32676b73dd81b96e8c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CASTEL ET FROMAGET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c7

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

A...et de la société Castin-Gilles-Villaret, - rejeter les demandes de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cb

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 PARTIES INTERVENANTES : Maître Jean-Pierre B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représenté par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 PARTIES INTERVENANTES : Société CASTIN GILLES VILLARET agissant

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f19158cdc6046d47ecc518

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

N° RG 26/00163 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KE7Y Affaire : Ordonnance du juge commissaire de [Localité 1] en date du 18 décembre 2025 Maître [S] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a7acdc6046d47090ec1

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03144 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ7U Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 12h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a77cdc6046d47090def

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03145 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ73 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 10h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a4acdc6046d4708fe4f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03161 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKCW Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 11h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7I-N4DB ----------------------- S.A. PACIFICAc/G.A

66adc810d17229e482eea6ce

Appel

2 août 2024

2 août 2024

REMY CASTEL ET FILS, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a14

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

NELLY) AH 463 (propriété LE NEW CASTEL) et AH 462 (propriété LE BOIS DORE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b688

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Maître MEILLIER, Avocat au barreau d'ARRAS Monsieur Georges-Bernard A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8852e

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

Demeurant ... 62100 CALAIS Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Maître MEILLIER, Avocat au barreau d'ARRAS Monsieur Georges-Bernard A... né le 22 Avril 1960 à

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c10506bf9fd47c90a13558

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LE CASTEL DE SAINT PAUL C/ S.A. ACTE IARD S.A.S.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67134c0b208351cec6586787

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

La société Castel Carrosserie a interjeté appel de cette décision le 1er mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f86e

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Y... à la SCI Lou Castel, respectivement preneur et bailleur d'un bail commercial. Vu l'appel en date du 19 janvier 2011 interjeté par la SARL X... Y... à l'encontre de ce jugement.

Source officielle