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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

69d88630cdc6046d47b9ee1a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Jeannette BELROSE FAITS ET PROCEDURE La société HTS [Localité 1] a relevé appel par courrier reçu le 8 janvier 2026 de l'ordonnance rendue par le président du tribunal de commerce de Chartres

Source officielle

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

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Radiations

CHANTRY, Sylvie, Jacqueline, Nadine, RIDEL

SIREN 419105440Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

18/01/2026

Voir →

Modifications diverses

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/09/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d2

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Par jugement du 5 octobre 2006, le Tribunal de Grande Instance de Tours a notamment, déboutant Chantal Y... de sa demande de nouvelle expertise : 1. prononcé aux torts de Chantal Y... la résiliation du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f9d

Appel

19 juin 2002

19 juin 2002

GARAGE VALLÉE C/ Chantal X... C/ une décision rendue le 17 Juillet 1996 par le Conseil de Prud'hommes de ROMILLY-SUR-SEINE, section commerce. ARRÊT DU 19 JUIN 2002 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cb8

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6a

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Pour ces motifs, Chantal X... épouse Y... est déclarée irrecevable en sa demande d'inscription de faux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91daf

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

C'est d'autant plus vrai que dans son courrier du 12 mai 2010, Mme Chantal X...indiquait se déplacer pour effectuer son travail, mais ne rencontrer personne pour l'accueillir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89211

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

APPELANTE Madame Chantal X...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE03252_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EARL Elevage de Chantepie a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 16 avril

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fca71b23a47785d9aa91568

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : [D] [A] a été embauché par la SA CAN en qualité de chef de chantier cordiste ' niveau D, catégorie ETAM, suivant contrat de chantier pour la période du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Chantal Xc/La S

6253c960bd3db21cbdd88219

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

Saint Jean Distribution, entend voir débouter Madame Chantal X... et la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a24

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Quatrième Chambre ARRÊT N° R.G : 02/05368 Mme Chantal X... Y.../ Mme France Z... épouse A... AGENCE IMMOBILIERE DU PAYS DE RETZ M. Emile A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7b

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS DE HAUTE NORMANDIE 22 rue de Crosne-BP. 642 76007 ROUEN CEDEX 1 représentée par Maître DUMONTIER-SERREAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉES : Madame Chantal

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73e2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Il a travaillé sur des chantiers en Arabie Saoudite du 10 novembre 1982 au 10 novembre 1987, date à laquelle il a quitté les effectifs de la société.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efee

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Chantal X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd0f

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Mai 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, en présence de Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a5b

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

G : 13/ 05857 Mme Chantal X... M. Dylan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9348c

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

G : 15/ 02681 Mme Chantal X... C/ SCP Z...-A...-Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94d

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Ainsi, c'est à juste titre que le Conseil de Prud'hommes a considéré qu'était sans cause réelle et sérieuse le licenciement de Chantal A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2be

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

DOMAINE VINICOLE DE CHAINTRES 54 rue de Croix de Chaintres 49400 DAMPIERRE SUR LOIRE représentée par la SCP PRIOUX-SLADEK, avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d8

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

sur des fautes graves, - débouté Chantal X... de ses demandes, - condamné Chantal X... à payer à la SA CORA une somme de 300 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile

Source officielle