CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d648
8 février 2011
Elle se plaignait également des difficultés à pouvoir joindre Madame Alberte X... en cas de besoin.
6253c9afbd3db21cbdd8905e
25 janvier 2007
en usufruit, lequel était estimé à 2 / 10èmes ; qu'il ressort de la déclaration de succession dressée par le notaire chargé de son règlement que les droits de M.
6253caa0bd3db21cbdd8b943
10 mars 2008
Monsieur Albert Sylvain X...et la SCI ont soulevé l'irrecevabilité de cette intervention, comme de l'action engagée par Maître Z....
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
C/ Albert Y...
6253c874bd3db21cbdd85550
21 février 2001
Albert X...
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Albert X...le 18 février 2010.
Chambre Sécurité sociale
692ac786afcd9ba2a73976fb
27 novembre 2025
[S] la prise en charge de cet accident au titre de la législation professionnelle. M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03638_20231221
21 décembre 2023
En ce qui concerne la qualité de lanceur d'alerte : 6.
6253c8b5bd3db21cbdd86082
8 mars 2002
indexation étant porté à 1.315,81 francs (200,59 EUROS) hors taxes et hors charges.
6253c8f2bd3db21cbdd86c57
11 mai 2004
Elle fait valoir que la responsabilité d'Albert X... est très largement engagée et qu'il doit être condamné à la relever indemne : elle explique que l'architecte avait été chargé d'une mission complète
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01510_20220721
21 juillet 2022
du centre hospitalier d'Albert une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00765_20250527
27 mai 2025
Par une délibération du 10 avril 2019, le conseil municipal de la commune de Bitche (Moselle) a constaté la désaffectation d'une partie du chemin rural reliant la rue Albert Camus au square Albert Schweitzer
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING (59200), demeurant...
6253ca19bd3db21cbdd8a0d4
28 décembre 2007
la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC - MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS) PARTIES EN CAUSE : SAS ETABLISSEMENTS
6253ca7cbd3db21cbdd8b278
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), Maurice Y...
6253cc39bd3db21cbdd8f884
6 juin 2012
CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Albert
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff
15 décembre 2010
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Albert X... né le 12 Février 1942 à FERRYVILLE (TUNISIE) ...
6253ccb1bd3db21cbdd90f5d
5 décembre 2013
Albert Y... né le 20 Décembre 1948 à YEN BAY (VIETNAM) demeurant ...
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02485_20250325
25 mars 2025
C et Mme B devant le tribunal administratif de Lyon ; 3°) de mettre à la charge de M.
6253c8bebd3db21cbdd86224
9 avril 2002
ce dernier de voir qu'Albert X... avait ôté son masque, que par conséquent l'imprévisibilité et l'irrésistibilité de la faute de Albert X... constituent la cause exclusive de l'accident et exonèrent Laurent
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