CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

331 718 résultats pour « Charles-Henry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfc

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

CONDAMNE la société HENRY SCHEIN FRANCE à payer à M.

Source officielle

Page 5 sur 16586

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile 1-1

67f5ff22e523525b14ffd9d2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LAPLACE HENRY S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Charles-Henry Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

680875dbdfde5caae99bd15a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Sur la demande de la société Garage Henry, visant à ce que les époux [N] soient enjoints de justifier de leur situation matrimoniale : La société Garage Henry relève que les époux [N] n'habitent plus

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf006

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

: La SOCIETE S.A AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a680

Appel

24 mars 2006

24 mars 2006

Henry X... de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91566

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

TP ... 57200 SARREGUEMINES Représenté par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Maître Claude Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société NOUVELLE HENRY TP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdbed95218faf0e5ff56543

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

, - de rejeter l'exception d'incompétence soulevée par Monsieur Henry C... , - de déclarer le Tribunal de commerce de MELUN était matériellement compétent pour juger Monsieur Henry C... ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f573

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

C/ SELARL DURLOT-HENRY APPELANTE : Madame Evelyne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3ec

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Me Charles TORDJMAN Copies certifiées conformes délivrées à : Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9d

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

, ¿ fixé la résidence habituelle de l'enfant Henry au domicile du père, ¿ dit que le droit de visite et d'hébergement de Mme Y... sur Henry sera amiablement déterminé par les parties, ¿ dit qu'à

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140258

Appel

13 février 2014

13 février 2014

générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des cahiers d'émargement du personnel du service de l'imagerie médicale du centre hospitalier universitaire Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea5

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de l'AIN représentée par Me CABANE, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d47

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

C/ Henry Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac04

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

demeurant ... 85330 L'HERBAUDIERE représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Henri COMMOGEILLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR A LA SAISINE CAISSE D'EPARGNE ET DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd2

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

(les consorts Y...), la SARL CONSTRUCTION MARTINS ET FRERES, Monsieur Henry Z..., la compagnie GAN ASSURANCES IARD.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b55bb40ec8318f31dcd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

DALEMA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b063

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

(calligraphie de la signature et indication du nom sur le papier à entête du courrier du 16 juillet 2007) -par lettre du 2 juillet 2007 elle a dûment mandaté Maître Charles-Henry Z... ainsi que les autres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719e

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Henry Y... ASSOCIATION DIOCESAINE A... d'assuranc LE FINISTERE Mme Renée B... épouse C... GROUPAMA BRETAGNE M. René D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719f

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Henry Y... ASSOCIATION DIOCESAINE A... d'assuranc LE FINISTERE Mme Renée B... épouse C... GROUPAMA BRETAGNE M. René D...

Source officielle