Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2017, à la suite du refus opposé par maire du Chesnay à sa demande de

Alembene coupable de CONTREBANDE DE MARCHANDISE FORTEMENT TAXEE, le 27 / 08 / 2006, à CHAMANT, infraction prévue par les articles 414, 417 § 1, 418, 420, 421, 422, 7 du Code des douanes et réprimée

présidente de la cour d'appel de Lyon délégué par ordonnance du 4 janvier 2024 pour statuer sur les procédures ouvertes en matière de rétention administrative des étrangers; Assisté de Sébastien CHARNAY

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] Non-comparante, non-représentée Ayant pour avocat Me Franck JANIN de la SELAFA CHASSANY

D ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Société Alexandre TIC 67, boulevard Malesherbes BP206 75364 PARIS CEDEX 08 APPELANTE représentée par Maître GERARD, du cabinet CHASSANY avocat

Localité 4] Représentée par Me Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2760 ayant pour avocat plaidant Me Julien STILINOVIC de la SELARL CHASSANG

B... et son épouse CHARRANCE C..., A... G... et son épouse X... Z..., M... N... et son épouse GIET D..., E... J..., E...

située sur le territoire de la commune de VOSNE ROMANEE, obtenir une avance en capital pour un montant de 100. 000 €, ordonner le rapport à la succession par Jack X... d'un bien situé 21 rue Henri Challand

LA GUADELOUPE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Hugues JOACHIM de la SELARL J - F - M, avocat postulant inscrit au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - & par Maître Philippe CHASSANY

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2018 APPELANTE : SA ARCELORMITTAL SOLUSTIL [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 et 8 février 2022, 27 septembre 2022 et 17 mars 2023, sous le n° 22MA00463, la commune du Castellet, représentée par Me Chassany

requête, enregistrée le 5 septembre 2024 sous le n° 24TL02357, et un mémoire, enregistré le 23 avril 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Montpellier Hérault Rugby, représentée par Me Charnay-Rousset

Par des mémoires du 25 février 2025 et 1er avril 2025, la commune de Pietrosella, représentée par Me Chassany, conclut au rejet de la requête, et à ce qu’il soit mis à la charge de A... la somme de 3 500

du cou ; pullovers à manches longues ; pull-overs à capuche ; cache-cols ; tee-shirts imprimés ; barboteuses [vêtements] ; tenues de course ; tenues de jogging [vêtements] ; chaussures ; articles chaussants

Ce flux de chalands supplémentaires fréquente les lieux touristiques du [Localité 2] et le tronçon de la [Adresse 5] étudiée ne bénéficie pas d'un attrait historique permettant de les attirer.

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Sébastien CHARNAY

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY

situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075, Assistée de Me Katia CHASSANG