CHAZOTTES, substitut général, qui a fait connaître son avis. La date à laquelle la décision serait rendue a été communiquée.

CHABOT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 22 Avril 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 08 Avril 2022, Nous, Nicole GIRONA,

Mairie de Scy-Chazelles — Caractère communicable du bilan comptable de la commune qui contient l’actif de la commune et précisément son patrimoine mobilier et immobilier.

A ce titre, la représentante de l’Etat a relevé que, selon cette étude, le débit optimal permettant de disposer d’un maximum d’habitats pour les espèces présentes, soit la truite fario et le chabot, à

BAILLY Notification aux parties par expéditions le : Me CHAZAT-R - Me NONIN Copie : Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 575 Rôle N° 10/17597 [M] [R] C/ [N] [T] SA CHACOK DEVELOPPEMENT [Y] [L] SARL

OCTOBRE 2025 N° RG 25/00184 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GTPT MINUTE N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 janvier 2025, rendue par le Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Chalon

Après avoir travaillé pour le compte de la société Chacok Diffusion et de la société CHACOK DEVELOPPEMENT de 1987 à 1991, date de sa démission, Madame [Z] [A] a été réengagée le 1er juin 1995 par la société

[Y] sollicite l'arrêt de l'exécution provisoire du jugement rendu par le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne en date du 04 décembre 2025 et de dire que les frais du référé seront joints aux dépens

Dans la mesure où le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne n'a pas déterminé avec précision le montant de l'actif disponible et celui du passif exigible, il semble que ces éléments paraissent suffisamment

NOVEMBRE 2025 N° RG 25/00433 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GUUX MINUTE N° Décision déférée à la Cour :ordonnance de référé du 04 février 2025, rendue par le président du tribunal judiciaire de Chalon

Vu l'ordonnance rendue en date du 24 novembre 2025 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHALONS EN CHAMPAGNE, qui a

FOND DU 22 FEVRIER 2018 N° 2018/ 127 Rôle N° 17/01768 [Y] [D] SCICV LE JARDINS DES ECOLES SCI GAZETAIN 1 SCI GAZETAIN 2 SCI GAZETAIN 3 SCI GAZETAIN 4 SCI GAZETAIN 5 SCI CHAZET

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie — Communication des cahiers des charges (ou chartes) des agricultures biologiques responsables et intégrées, ainsi que de la pêche responsable.

CHAZOTTES, substitut général, qui a fait connaître son avis. La date à laquelle la décision serait rendue a été communiquée.

Par jugement du 9 novembre 2023,le tribunal de commerce de Châlons en Champagne a ordonné, à la demande de M.

SUCRE C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Maître Benoît CHAROT

de 2016 à 2019, elle affirme qu'une baisse importante de la population de truites a été constatée en 2016 et 2017, ainsi qu'une baisse importante de lamproie de Planer, et une disparition totale du chabot