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18 753 résultats pour « Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d0

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe Y... doivent être considérés comme prescrits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab45

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd35

Appel

2 août 2012

2 août 2012

réside chez elle à KONE depuis le 15 décembre 2010, en accord avec Mr X..., * Christopher sera majeur le 20 novembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e248

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Christophe X... ... Que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d173

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa922b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

LA FERME SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b5

Appel

27 février 2001

27 février 2001

Christophe. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 05 Juin 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa00

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Christophe X....

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6414cc2751aa86ba1b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

La facture de 30874 euros TTC a été établie par la SAS Saint Christophe Lorraine le 20 avril 2017 et le véhicule a été livré à Madame [N] le 21 avril 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c790

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

ESKULANAK C / Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877a3

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

de la radio en raison des passages de Christophe X... à des actes violents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb2

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Christophe X... C/ Mme Amélie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafc89cdc6046d475728a0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

l'instruction : 26 mars 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 avril 2026 Date de mise à disposition : 23 avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd44cdc6046d47575ca9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

l'instruction : 26 mars 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 avril 2026 Date de mise à disposition : 23 avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe

Source officielle
CA

Service des Référés

69fd7bd6cdc6046d47040f3a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

non comparante l'affaire a été régulièrement communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis le 13 janvier 2026, DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92220

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Christophe X... en a reçu notification le lendemain. L'expert judiciaire a établi son rapport le 29 décembre 2014.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00184_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

; 3°) d'enjoindre à la commune de Lay-Saint-Christophe de lui délivrer un certificat d'urbanisme opérationnel positif ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Lay-Saint-Christophe la somme de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc4

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Monsieur Christophe X... n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3a

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06 / 07934 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle

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