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154 résultats pour « Cittadini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2684

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[M] [L] et la société SAEM CITADIS pour l'audience du 10 novembre 2022 à 8 heures 45. Aux termes des conclusions de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abe

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

surfaces résiduelles, leur nombre ne pouvant excéder 10 % de la capacité globale du parc ; que Mme Z... a précisé que ces emplacements ne pouvaient être utilisés que par des véhicules classés " mini-citadines

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a72cdc6046d472f1d9a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eb0280cdc6046d4757e59f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

au 23 septembre 2023 et ne révèlent aucun abus de la salariée, sinon une erreur de calcul l'ayant conduite à comptabiliser deux fois la somme de 443,52 euros correspondant à la location de studio «'citadines

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab5c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE A la suite du transfert conventionnel de son contrat de travail consécutif à la perte du marché Citadium sur lequel elle avait été affectée par son précédent employeur, le contrat de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6971bda6cdc6046d4732813d

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [K] [O] née le 20 décembre 1969 à [Localité 9] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Agnès CITTADINI

Source officielle
CA

17e chambre

60377991bb0f7555522f2f18

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

rendu le 22 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 12/00346 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644229f5d2fa6fd0f80404f3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Xavier CLEDAT de la SELAS LPA-CGR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 et Me Julie CITTADINI

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9530d41e0057d43e6d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

véhicule et son retour à la même heure, 7h08, pour une distance parcourue de 1 km'; - l'historique des locations pour le véhicule concerné par les contrats de location n°10775 et n°10777, à savoir une citadine

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68f07f4b47396eb608bc0692

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[N] [I], exerçant au moment des faits la profession de conducteur-receveur, dans les circonstances ainsi décrites : « le salarié conduisait son bus, ligne citadine de [Localité 9] en direction du centre-ville

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CA

3ème chambre

636ca66d6c7633dcd15b3cba

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[Z] au motif qu'il effectuait avec ce véhicule des trajets citadins et qu'il aurait ainsi eu connaissance du vice affectant l'Audi.

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CA

6e chambre

5fe1d9d7463108b13d597441

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

**************** Monsieur [D] [V] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8ae405357f749ea9cf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle renvoie à une appréciation in concreto qui doit tenir compte des circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle), mais également prendre

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CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me David METIN, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 et par Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa543c601f0831899168f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle renvoie à une appréciation in concreto qui doit tenir compte des circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle), mais également prendre

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CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

identifier la fragrance (une couleur correspondant à une fragrance, ce qui permet de se dispenser d'emballage), l'identification des fragrances par des noms évocateurs, le c'ur de cible des jeunes femmes citadines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a712

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

notamment "les journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications", - elle a exploité cette marque pour l'édition du magazine mensuel FEMME, destiné à un lectorat de femmes actives et citadines

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01158_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Si la requérante produit deux contrats d'usage datés du 3 décembre 2021 pour un emploi de femme de chambre au sein de l'entreprise Citadines Eurométropole Strasbourg pour une durée totale de soixante heures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc385e633183e2ee17bef

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

de la SARL TLTP [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [P] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Agnès CITTADINI

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f44dffcdc6046d472f634a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Mathilde LEFRANC-BARTHE de la SELAS W & S, avocat au barreau de PARIS, plaidant et Me Julie CITTADINI

Source officielle