CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 631 résultats pour « Corrin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b268

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

pour les motifs suivants : "Les raisons de mon départ sont imputables à ma supérieure Corinne X....

Source officielle

Page 5 sur 1182

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/08/2026

Voir →

Radiations

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

LA PIAZZA, BEN TAHAR, Corrine Myriam

SIREN 106409428Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Cession sous acte authentique en date du 23/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 des Cèdres Chez M.Lionel Samat 13790 Peynier

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/08/2026

Voir →

Créations

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/07/2026

Voir →

CA

5ème chambre sociale PH

6979daf3cdc6046d47f5efe0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ma collègue et moi-même, notre travail s'est intensifié ; l'infirmière coordinatrice devait gérer l'intégralité des données des 48 patients du service (voire plus, selon les moments) et la coordination

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

688c4f3329d40d57a3e55327

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juin 2025, assistée de Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a3

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Octobre 1967 à MARSEILLE (13567) ... 38200 VILLETTE-DE-VIENNE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Stéphane DRAI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Corinne

Source officielle
CA

17e chambre

602493cd80167c857443ed1b

Appel

10 février 2021

10 février 2021

[O] ne discute pas que les erreurs ont été immédiatement corrigées. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88886

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

FINAREF Corinne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acaa

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

1.EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Philippe X... et Corinne Y... ont régulièrement interjet appel d'un jugement rendu le 11 juillet 2005 par le Tribunal d'Instance d Rennes qui les a condamnés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91cfed89eb9b96184fff0

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

La cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP, ci-après 'la caisse', d'un jugement rendu le 3 juillet 2018 par le tribunal des affaires

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb99983dc9a7785901baed

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Je souligne également qu'à atteinte d'objectifs équivalente un maître d'oeuvre aurau ne rémunération supérieure à celle d'un coordinateur de projet...'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

À compter du 3 mars 2008, il est devenu coordinateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feec

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

C/ Melle Corinne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce85

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

né le 10 Juin 1949 à de nationalité Française ... ... 74330 LA BALME DE SILLINGY Madame Corinne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e4

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

personne de ses représentants légaux ayant son siège 116 rue de Maubeuge-75010 PARIS Représentée par Maître Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 APPELANTE ET INTIMÉE Madame Corinne

Source officielle
CA

chambre sociale

6163f127fb73a9295bca64fa

Appel

11 février 2010

11 février 2010

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Astrid RAULY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00825_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

A sa demande, une console Xbox et des manettes, un chargeur de piles et un coran ont également été mis à sa disposition. 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a112

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

RG N : 06 / 01246 AFFAIRE : Mme Corinne X... épouse Y... C / M. Alain Serge Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Corine Xc/M.P

6253ca5fbd3db21cbdd8ada4

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ARRÊT No02/2008DU 19 MARS 2008 RG No : 02/2007 AFFAIRE : Corine X... c/ M.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90940

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Alain-Pierre Y..., mandataire-liquidateur de Mme Corinne Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c3

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

C / Dominique Z..., Corinne X...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société sollicite également la condamnation, sous astreinte, de la caisse à corriger ou faire corriger les imputations afférentes au sinistre litigieux à la caisse d'assurance retraite et de santé au

Source officielle