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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f3
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimé Me Adam KRID [...]
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T], exerçant sous l'enseigne Buzz Creativ, a déclaré au RCS sa cessation d'activité.
Source officielleAvis
CADA:20165066
26 janvier 2017
26 janvier 2017
La commission, après avoir pris connaissance de l'arrêté autorisant le transfert du lieu de vie Saint-Crespin qui lui a été communiqué par le président du conseil départemental de l'Eure, invite toutefois
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603335642c15cca63b7aca18
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Mme [X] a été licenciée sur la base de quatre motifs, son manque de leadership au niveau créatif et de management, un manque total d'implication et de motivation dans son travail, la désorganisation des
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bf
30 mai 2012
30 mai 2012
qui a surtout pour but de se faire recruter est constitutive de concurrence frontale du free-lance avec sa propre agence et expose celui qui s'y livre à être licencié, dès lors que les contrats des créatifs
Source officielleChambre 3-1
679336b7cc9763289b725174
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AJ ENTREPRISE Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Élodie
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7db0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- l''uvre est le fruit d'un ensemble de choix créatifs de l'auteur résultant d'un travail spécifique, qui porte l'empreinte de sa personnalité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826f5
15 février 2012
15 février 2012
afin que le jugement à rendre leur soit déclaré commun ; Que le tribunal, ayant retenu que [R] [L] était l'unique auteur des meubles litigieux à défaut de preuve, pour chacun d'eux, d'un apport créatif
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
remettait en cause la collaboration entre les parties, dès lors que ce départ privait la banque de la personnalité en charge de son budget et entraînait le démantèlement de l'équipe commerciale et créative
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- « Votre intuition et votre génie créatif ».
Source officielle12e chambre
60359565d3c93fb9e983c084
29 mars 2016
29 mars 2016
d'offres est de '350K€ pour le site , le paco Lab et les contenus, que par rapport à ce budget, les coûts de conception et scope (133K€) sont trop importants en particulier sur les lots de concepts créatif
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcbe3dccc95e64c14359
30 juin 2010
30 juin 2010
[G] doit prouver que l''uvre en cause est le fruit d'un travail créatif concerté et conduit en commun par plusieurs auteurs ; Considérant, à cet égard, que le contenu du contrat d'édition signé par
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
SARL ESPRIT CREATIF DU BATIMENT (ECB), Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP), S.A. SA BUREAU VERITAS, S.A.S. SAS L'ATELIER ARCHITECTES, S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616246caaf0a1de0eb1b65d4
20 février 2014
20 février 2014
acquis ('tableaux de bord de déploiement'), caractère inexploitable des tableaux de bord communiqués (exemples ceux établis les 30 mars et 5 juin 2009) - Absence d'établissement de la plate-forme créative
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885cb
1 juin 2006
1 juin 2006
. - 59154 CRESPIN Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Madame Anne Z... épouse Y... demeurant : ... - 59154 CRESPIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e8
1 juin 2006
1 juin 2006
né le 06 Juin 1959 à SARACENA (ITALIE) demeurant : ...59154 CRESPIN Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a80876004f131a5f65
6 septembre 2022
6 septembre 2022
qui sont produites en un seul exemplaire ou en petites séries et qu'il enregistre ses oeuvres auprès de l'INPI pour la protection de ses droits d'auteur, - ses dessins et contrats de production créative
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca65
7 octobre 2008
7 octobre 2008
sont divulgués et qui est détentrice des droits d'auteur au sens de l'article L113-5 du Code de la propriété intellectuelle : les planning indiquant le seul nom de Mme X... dans la colonne équipe créative
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213e
10 mars 2015
10 mars 2015
La marque IKKS Junior ne cesse de perdre en force créative et en identité propre. Elle se dilue dans une offre mal construite.
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e2
25 avril 2024
25 avril 2024
ENTORIA venant aux droits de la SAS AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 18] Représentée
Source officiellePage 5 sur 31