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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25DA01806_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... représenté par Me Dantier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il n’a pas fait droit à toutes ses demandes ; 2°) d’annuler la décision prononçant une obligation de quitter
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA01538_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A..., représenté par Me Annabelle Dantier, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler pour excès de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702881e733ee26982efb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARIS, toque : C2477, assistées de Me Nathalie MARCHAND plaidant pour le cabinet BAKER MCKENZIE, avocat au barreau de PARIS, toque P 0445 INTIMÉES Société BERING TIME ApS, société de droit danois
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63c
9 janvier 2008
9 janvier 2008
* * *FAITS ET PROCÉDURE : Dante Y...
Source officielle1ère ch. civile
696743aecdc6046d473ab72e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CAULIER, avocat au barreau de Rouen Syndicat de copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic la SAS AVENEL LINTOT [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée de Me Sandrine DARTIX-DOUILLET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03977_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
B à l'adresse de la société Danta entre le 14 septembre 2012 et le 25 avril 2013, relatives à des commissions sur apporteur d'affaires au titre d'une mission en Afrique, à des prestations d'assistance
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a1
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Vu la requête présentée le 4 août 2009 par Dante X..., tendant à obtenir, à titre de provision fondée sur l'article 771 du Code de Procédure Civile, le versement par Marie X... veuve Y..., à titre principal
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a7d
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Pénale le 4 octobre 2001 ; VU le réquisitoire écrit et signé de Monsieur le Procureur B... en date du 4 octobre 2001 ; VU le mémoire déposé au greffe de la chambre de l'instruction par maître DANTIN-MOUTON
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43d9fe254500083149fc
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 3] APS RCS Danois n° CVR 30542266 [Adresse 7] [Localité 2] (DANEMARK) Représentée par Me Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0997
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02071_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
différence entre salaires encaissés et salaires déclarés et correspond à des salaires et à des remboursements de frais ; - les conséquences des vérifications de comptabilité des sociétés Dalmate, Danta
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00633_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Marc Heinis, président-rapporteur, - et les observations de Me Dantier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : Sur le moyen d'annulation retenu par le tribunal : 1. M.
Source officielleRéférés
68e7431c3940dd585f4f759c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
siège social est situé [Adresse 7], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jordan DARTIER
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00551_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente, - et les observations de Me Dantier, représentant M. D.
Source officielle25e chambre MEE commune
651d0350fe8d588318c1b05a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DANTE, représentant : Me Pierre GAMICHON de la SELAS DÉNOVO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0079 - N° du dossier 20220225 Intimé : Monsieur [Z] [W], représentant :
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92486
27 mai 2015
27 mai 2015
Emmanuel Christian Dante Y...
Source officielle2e chambre civile
68df5d694a4e15bf2fe4f97a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [C] [B] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jordan DARTIER
Source officielleChambre 1-2
69d8a159cdc6046d47bd15a6
9 avril 2026
9 avril 2026
2026/250 Rôle N° RG 25/07530 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5VG [G] [P] [M] [T] épouse [P] C/ S.A. 1001 VIES HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jawed DANI
Source officielle21e chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e8103
7 juillet 2022
7 juillet 2022
entre les parties suivantes : Monsieur [M] [K] [S] né le 28 Juin 1959 à Portugal [Adresse 1] [Localité 6] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 21/02060 (Chambre Sociale) Représentant : Me Claire DANIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d80c71a6a83181c8ef4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
qualité audit siège [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 2] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 INTIMEES Société TRUSTPILOT A/S de droit danois
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
SA COFATHEC venant aux droits de l'entreprise DANTO-ROGEAT prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié es qualité audit siège 19, rue Paulin Talabot 31000 TOULOUSE
Source officiellePage 5 sur 20