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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e8
4 avril 2023
4 avril 2023
SCP ANNE [R] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdca
20 mai 2008
20 mai 2008
X... conforme au document fiscal officiel qui rappelle la surface (1a 03 ca) et ne reprend pas le « décrochement » de la parcelle 337 au profit de la parcelle 338 du plan C... ; que la propriété de M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3ee
4 avril 2023
4 avril 2023
[U] [C] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02461_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Desroches d'une somme de 1 200 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3bb
18 décembre 2007
18 décembre 2007
X..., des produits immobiliers de défiscalisation, proposés par la société MONNE-DECROIX, siégeant à TOULOUSE. Le 26 juillet 2001, M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f2cb8fa004f57da3ec
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [V] ET ISABELLE DECRON- LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3f0
4 avril 2023
4 avril 2023
[R] [H] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORM ANDIE, S.A.R.L. INTERCONTINENTALE PATRIMOINE, Monsieur [N] [V], S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b5281669d540ac7baa43
6 octobre 2010
6 octobre 2010
CRITERE exerçant sous l'enseigne 'DERRICK' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me
Source officielleChambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Notre exploitation vous a alors demandé d'effectuer une décroche/raccroche avant de partir en tournée.
Source officielle6e chambre
615e0d64c25a97f0381f4d13
17 février 2015
17 février 2015
cour de : 1- Sur l'obligation de prévention des risques de la société EURIWARE : ANNULER et/ou suspendre au sein du Help Desk de Cherbourg la mise en place des objectifs relatifs au taux de décroché
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00541_20230216
16 février 2023
16 février 2023
intercommunal prescrit expressément de tenir compte de la hauteur de la " construction " et son lexique ne mentionne pas que des règles différentes de prospect peuvent s'appliquer à des décrochements
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
À l'avant de la maison, il a relevé que les pavés présentent des décrochements identiques à ceux de l'arrière de la maison et que les joints ont des teintes différentes et s'effritent par endroits ; que
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01522_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Desroches, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93891
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Dérick X... a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 30 juin 2015. M.
Source officielleChambre Sociale
65aa2edd009f81000890dc16
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] d'accrocher et de décrocher des citernes, il apparaît, pour le moins, qu'elle aurait pu interroger le médecin du travail sur les raisons le conduisant à préconiser l'utilisation du même tracteur et
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02291_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
façade sud du projet de la maison d'habitation se situe à 4,45 mètres de la limite de référence, conformément aux dispositions de l'article 6.4 précité, il est constant que le projet présente un " décroché
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f5
15 octobre 2001
15 octobre 2001
côté à son ordinateur, de l'autre à son téléphone ; Considérant que, grâce à son matériel, D X... simulait un raccroché, leurrant ainsi l'opérateur ; que ce raccroché était suivi d'une simulation de décroché
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01829_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'État et au profit de Me Desroches, avocate de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162d67ca2a5768a176c5631
7 novembre 2012
7 novembre 2012
D'AVOCATS HYEST ET ASSOCIES, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 5] [Localité 12] La SOCIETE D'AVOCATS DECROIX CAMPAGNE, prise en la personne de ses représentants légaux, [
Source officielleChambre 4-8a
697878d3cdc6046d47d7ec83
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Alors qu'il changeait un vitrage, la ventouse le soutenant s'est décrochée et le vitrage lui tombait sur le bras.
Source officiellePage 5 sur 83