d'un ouvrage, c'est seulement lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos ou de couvert, ce qui n'est pas le cas des fils électriques dénudés

Localité 9] qui a déclaré être intervenu gracieusement sur le tracteur le lendemain de l'accident pour remplacer le flexible, sans établir de facture, et avoir sectionné le flexible au ras de la tresse dénudée

lendemain de l'accident du travail survenu le 17 septembre 2014, que Mme [X] a été électrisée après un contact avec un 'boitier de régulation de climatisation défectueux, arraché, fils électriques dénudés

mentionne l'absence de fermeture automatique de certaines portes et portes fenêtres, l'absence d'éclairage de l'issue de secours, le défaut d'ouverture de la trappe d'accès au toit terrasse, des câbles dénudés

[F] s'est approprié à l'insu de son employeur absent et a emporté avec son véhicule personnel des câbles électriques appartenant à l'entreprise qui l'employait, y compris en les brûlant pour les dénuder

Considérant que s'agissant des désordres de troisième catégorie qui résultent directement du fait que la SCI a dénudé le mur des garages en supprimant le mur qui y était adossé sans mettre en oeuvre la

que pour l'écarter, et retenir celle d'un embrasement des vapeurs du KOATEC IFTC, provoqué par l'arc électrique qu'ont produit, au niveau de leur pénétration dans le projecteur, les fils conducteurs dénudés

déclarations de l'enfant faites à la demande du père, il n'en demeure pas moins que le compagnon, qui n'est pas le père et qui vit désormais avec eux dans un petit appartement, n'hésite pas à se déplacer dénudé

B et l'une de ses collègues, que celle-ci est présentée dénudée sur la photographie et que son identité a été précisée aux personnes auxquelles le requérant a envoyé ces vidéos et cette photographie.

proximité du " Morne Caritan " (Bellevue- Caritan - Joli cœur - Amérique du Nord - Amérique du Sud) constitue une relique forestière d'intérêt écologique exceptionnel abritant une forêt tropicale semi-dénudée

de flammes, et la mention « Vous avez bloqué [N] ; Le 11 février 2020, un dessin donnant à voir une femme et un homme allongés en position ventrale, sur une table de massage, le second avec le sexe dénudé

dans la sèche un de vos collègues de travail ; - Vous avez à plusieurs reprises fait des avances à certains de vos collègues de travail et, leur avez envoyé des photos intimes où vous apparaissez dénudée

jouxtant la scène du drame'; Que des scènes de pure fiction ont été ajoutées, comme celle où [Z] [E], médecin légiste, est en train de déjeuner tranquillement entouré de deux cadavres partiellement dénudés

commercialisé un coffret "ZEN" en 2005 qui présentait des ressemblances "frappantes" avec celui qu'elle commercialisait sous le nom "BIEN ETRE" par la "reprise d'une photographie représentant une femme assise, dénudée

qualifie, en effet, cette installation d'anarchique, avec des câbles de section insuffisants, des boîtes de dérivation non visibles et non accessibles, des équipements ne fonctionnant pas et des fils dénudés

B, salarié électricien de la société Vigilec, a été victime d'une électrisation alors qu'il était occupé à dénuder le câble de dérivation pour l'alimentation du futur supermarché, dans la tranchée ouverte

et à l'électricité n'était pas rapportée, aux motifs suivants « S'agissant de l'électricité, si l'expertise Saretec pointe un défaut de conformité (quelques prises dysfonctionnelles, quelques câbles dénudés

L'expert judiciaire a constaté que 'tant la charpente/couverture dénudée après dépose des lambris que le plancher des combles sont caractérisés de fléchissements (tassements) du fait des modifications

l'article 13 de son contrat prévoyait une formation'; que le contrat d'avenir s'accompagne obligatoirement d'actions de formation et d'accompagnement ; que l'absence de formation dans un contrat d'avenir dénude

transmis un mail le 21 janvier 2022 à votre homologue chef d'équipe alors en convalescence Monsieur [H] [J], lui souhaitant un bon rétablissement avec une image sexiste et non professionnelle d'une femme dénudée