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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00833_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01651_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02167_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02547_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00504_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00524_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00955_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02467_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 3 novembre 2021 de la Cour nationale du droit d’asile, M. E...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01671_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03611_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6630898403169600084135d8

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet AIC AGENCE DES PLATEAUX Représentant : Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen INTIME Magali Deguette

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01353_20250502

Admin. Appel

2 mai 2025

2 mai 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00667_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01142_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02750_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02888_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03800_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00117_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Ont été entendus à l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de M. Bréchot, rapporteur public. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6791dcc9de5aa0323224da4e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 janvier 2025 sans opposition des avocats devant Mme DEGUETTE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00315_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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MARBRERIE GROS DERUDET

SIREN 339960064Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

20/08/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE DUCROT-DERUDET

SIREN 922120837Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

20/08/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE DERUDET

SIREN 440474195Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

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DERUDET, Sarah

SIREN 100796507Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

10/02/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE DUCROT-DERUDET

SIREN 922120837Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

25/09/2025

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