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144 résultats pour « Detroyat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6163aeac8d16be2ca5050a3b

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SCP BALESTAS-DETROYAT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87606

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

Août 2003 APPELANTE : Madame X...e Y... épouse Z... née le 31 Mai 1949 à CHABONS (38690) 1014 route du Lac 38690 OYEU représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel DETROYAT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64faba1a0f624005e653f6cf

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

à son handicap et à son traitement et qu'il ne produit aucune pièce allant en ce sens mais uniquement une ordonnance du 29 mars 2021 d'un mois renouvelable deux fois lui prescrivant du Temesta, du Deroxat

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03098_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Il apparaît que, pour le traitement de ses troubles dépressifs, celle-ci prenait, à la date de la dernière ordonnance produite, du deroxat, de l'abifily du prazepam, et que la liste des médicaments disponibles

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdbd58f4254e5b49054f0be

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

instance de Boulogne sur Mer APPELANT Monsieur [D] [W] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sophie Freney, membre de la SELARL Detroit

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00936_20230116

Admin. Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Le requérant verse au dossier un document concernant sa participation à une formation de groupe ainsi qu'une ordonnance prescrivant notamment les spécialités Deroxat, Xanax, Imovane et Tercian.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda76d65369af01d04ff944

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15-00462 APPELANTE Madame [K] [H] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me François-Xavier DETROYE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696773f8cdc6046d473f6247

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dans sa note du 6 juin 2023, le docteur [E], médecin conseil, rappelle que « l'assurée a eu à plusieurs reprises des antidépresseurs : Cymbalta en 2016, Mirtazapine, Deroxat en 10/2018 dans le cadre de

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc2b45d530d14f6e9ce2aa

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Boulogne-sur-Mer INTIMÉ Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 3] représenté et assisté de Me Bruno Wacheux, membre de la SELARL Détroit

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6868b51c9508abe851204640

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'expert a constaté un retentissement important sur les loisirs, des insomnies avec 1 à 3 levées par nuit, une rupture sociale, des pleurs, une absence de deuil d'activités de montagne, un traitement au Deroxat

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA05220_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cfb

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Le 24 avril 1996 à 4 heures 24, dans le rail montant du détroit du Pas de Calais, le chalutier D'ARTAGNAN II de Boulogne sur Mer a été abordé par le cargo chypriote FRIO MARATHON et a coulé au bout de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc82

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Prud'hommes de GRENOBLE en date du 25 octobre 2007 suivant déclaration d'appel du 23 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 38530 LA BUISSIERE Comparant et assisté par la SCP DETROYAT-BALESTAS

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CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84df3

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

concession avec une nouvelle marque, de telle sorte qu'elle a entrepris de reconvertir ses structures en vue de devenir Atelier Agréé de Service OPEL, rattaché à la concession détenue par la société DETROIT

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CA

Chambre 4 A

627b552f76c5d9057df80004

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

que la garantie de l'AGS n'est acquise qu'en présence d'une décision exécutoire, dans les conditions de l'article L3253-8 du code du travail ainsi que dans les limites, toutes créances avancées, d'un détroit

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CAA

3ème chambre

DCA_23PA00514_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

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CA

Chambre-2 Surendettemment

69f195b3cdc6046d47ed6dcf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 Appelant : d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire deTroyes

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00837_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00839_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01922_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la commune de Calais, au ministre de l’action et des comptes publics, à la Société Anonyme d’Exploitation des Ports du Détroit (SEPD), à la société Bouygues

Source officielle