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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d191
19 juin 2009
19 juin 2009
À compter du 4 septembre 2001, elle a été embauchée par la société A... par contrat de travail initiative emploi à durée indéterminée, toujours comme assistante commerciale.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89538
25 mai 2007
25 mai 2007
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET conseiller MME BOUTET conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 avril 2007, le président
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987f
9 novembre 2007
9 novembre 2007
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET 9 novembre 2007 Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET conseiller MME BOUTET conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 octobre 2007
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b49
25 mai 2007
25 mai 2007
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b936
14 mars 2008
14 mars 2008
LACHAL GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET DÉBATS : A l'audience publique du 15 février 2008, le président ayant pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'arrêt à l'audience du 14 mars 2008
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b412
14 mars 2008
14 mars 2008
LACHAL GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET 14 mars 2008 DÉBATS : A l'audience publique du 15 février 2008, le président ayant pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'arrêt à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b548
14 mars 2008
14 mars 2008
LACHAL GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET DÉBATS : A l'audience publique du 15 février 2008, le président ayant pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'arrêt à l'audience du 14 mars 2008
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01771_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités " dorso-lombalgies chroniques () ", " acouphènes bilatéraux () ", " séquelles d'entorse cervicale () " et " dureté
Source officielle1ère chambre civile A
65b362fc1d7564000872df28
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[D] [T] né le 29 Mai 1958 à [Localité 6] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [O] [F] épouse [T] née le 02 Juillet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25cca9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 APPELANTS : [Z] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Philippe DUCRET
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0e82b27805d4d3c078
9 août 2022
9 août 2022
Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON C/ Mathieu LOURENCO Représenté par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32d
12 janvier 2001
12 janvier 2001
En foi de quoi, la minute du présent arrêt a été signée par Monsieur MALLARD, Président et par Madame DUCHET, Greffier. LE GREFFIER, LE PRESIDENT, A. DUCHET M. MALLARD
Source officielleChambre 1-7
6780be23780de3a214879ea4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
coopérative à capital et personnel variables, immatriculée au RCS de [Localité 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Marc DUCRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf4
16 juin 2006
16 juin 2006
Serge D..., le 15 janvier 1999, par contrat à durée indéterminée à temps partiel pour 69Heures 33mensuelles modifié pour 40 heures mensuelles. M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89714
22 décembre 2006
22 décembre 2006
ARRÊT : Contradictoire - Prononcé en audience publique le 22 décembre 2006 par MME VALLEE, Président, assistée de MME DUCHET, Greffier, par mise à disposition au greffe. -:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00d
7 août 2007
7 août 2007
LACHAL GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DUCHET 7 août 2007 DÉBATS : A l'audience publique du 15 juin 2007, le président ayant pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'arrêt à l'audience du 7 août
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c68f
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Le contrat de travail s'est ensuite poursuivi, devenant à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c694
20 juin 2008
20 juin 2008
Mme VALLEE, président rapporteur en l'absence d'opposition des parties et conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile. 20 juin 2008 GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DUCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40d
29 février 2008
29 février 2008
déterminée à compter du 22 novembre 1999 pour remplacement d'une salariée, puis par contrat à durée indéterminée à partir du 25 avril 2002.
Source officielle6ème Chambre
6793332432b173f45a7c8d6b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MG PLUS [Adresse 19] [Localité 13] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.
Source officiellePage 5 sur 326
Genies-Ducret, Gregory, Miguel
24/07/2026
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GARAGE DUCRET
19/07/2026
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DUCRET ET FILS
17/07/2026
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DUCRET ET FILS
14/07/2026
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DUCRET, Mathieu, Jean-Michel, Raymond, Serge
10/07/2026
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