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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame CARON, conseiller faisant fonction de président, Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielle6e chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f8
20 avril 2023
20 avril 2023
Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : RE N° RG : 22/00088 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielle12e chambre
6032a85f35ebc6203d9a3fab
12 décembre 2017
12 décembre 2017
2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : 00 N° RG : 2015F00185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce35
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par message électronique du 26 novembre 2020, Maître DUPUY, conseil de la SCP JP. [S] & A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e0cc25a97f0381f51c1
31 janvier 2014
31 janvier 2014
APPELANTE : SA PARABOLE REUNION prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2]), représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD (LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f19ec9f36f05b4431797
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- signé par Mme Anne DUPUY, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602611c1a56b8e1651fbd
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01108_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme, Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61609e4f264c7ed035b03c60
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Septembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS N° Chambre : 1 N° Section : 1 N° RG : 06/2844 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91516
1 avril 2014
1 avril 2014
de Commerce de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 2009F02500 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : la SELARL MINAULT PATRICIA, la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01052_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Lusset, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - les observations de Me Chabane, avocat des sociétés Séché Eco Industries et Allianz IARD, de Me Cecchet avocat de la société Endel,
Source officielle17e chambre
6364bc41e405357f749ead26
2 novembre 2022
2 novembre 2022
: Jugement rendu le 31 juillet 2020 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : I N° RG : F 18/00440 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c08
4 novembre 2014
4 novembre 2014
jugement rendu le 21 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SARL SARL Z...YOAN dont le siège social est La Barrière de Darnets-19330 EGLETONS représentée par Me Isabelle SANDRET-DUPUY
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04d17fdd29c296516e6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04d17fdd29c296516e8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04e17fdd29c296516f6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officielle15e chambre
5fca678ce9b99050f05809c9
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : F15/03349 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Claire RICARD - Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1bc
14 mai 2009
14 mai 2009
2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 5 No Section : No RG : 2006F2469 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858eb
6 septembre 2001
6 septembre 2001
CHARLEVILLE MEZIERES, INTIME : Monsieur Taibi EL Y... 15 rue des Pivoisnes 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Hervé DUPUIS
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
rendu(e) le 21 Février 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F00520 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
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