Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6036d1ac349ebb6feff83b6f
2 juillet 2015
2 juillet 2015
, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président rapporteur Madame
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01817_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme D A, infirmière diplômée d'Etat, a été recrutée par le centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson en 2012.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f03e91c8e9fcf071281
7 juillet 2022
7 juillet 2022
S'estimant victime de concurrence déloyale, la société Chez Roussel a assigné l'EARL du Bas Pommereau en cessation d'activité et en dommages-intérêts par acte extrajudiciaire du 13 juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CHAMPAGNE ARDENNEc/S.C
6253ca15bd3db21cbdd8a000
15 octobre 2007
15 octobre 2007
avril 2006 par le tribunal de grande instance de Charleville Mezieres, qui a : - débouté la SA Caisse d'épargne et de prévoyance de Champagne - Ardenne de ses demandes dirigées à l'encontre de la SCP ROUSSEL-ROUSSEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
notamment de : convoquer l'assemblée des propriétaires des avenues Roussel et Brame à une réunion d'assemblée des membres de l'association syndicale libre du lotissement Roussel Brame en vue d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87759
27 septembre 2005
27 septembre 2005
ARRÊT No R.G : 04/03871 DC/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 21 juillet 2004 ROUSSEL SICA FRUITIÈRE DES COSTIÈRES D'ESTAGEL C/ BANQUE POPULAIRE DU MIDI COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741ce5
9 mars 2017
9 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
603457b179a256470db3dfbd
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleAvis
CADA:20171226
8 juin 2017
8 juin 2017
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance de Rouen
Source officielleAvis
CADA:20171836
22 juin 2017
22 juin 2017
l'industrie et des services (ODIS), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Rouen
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac01
27 avril 2017
27 avril 2017
, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac02
27 avril 2017
27 avril 2017
, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleAvis
CADA:20155534
17 décembre 2015
17 décembre 2015
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Rouen
Source officielle8e Chambre C
615e0e18c25a97f0381f5220
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleAvis
CADA:20204671
28 février 2021
28 février 2021
par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client durant
Source officielle8e Chambre A
60373f5eebfb811ddc78e3af
16 avril 2015
16 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
603446edbf630f37a17cf1e9
5 janvier 2017
5 janvier 2017
, Président magistrat rapporteur Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00117_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 3 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Samson-Dye, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielle8e Chambre A
60376560e2b412426e1269c0
19 mars 2015
19 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
689acae98a5703d75a668507
8 août 2025
8 août 2025
dossier 24/2864 Société MACSF ASSURANCES Représentant : Me Karine POTHIN-CORNU de la SELARL KARINE POTHIN-CORNU, avocat au barreau de PAU APPELANT Madame [R] [F] Représentant : Me Laure ROUSSEL
Source officiellePage 5 sur 3153