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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdc711cba441e9491f6adab
26 novembre 2018
26 novembre 2018
BALAS, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94c7
3 avril 2024
3 avril 2024
à [Localité 15] [Adresse 11] - [Localité 10] représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant Me Charles-Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ec0952922a2c402f3d45
31 octobre 2019
31 octobre 2019
[M] [O] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charles-Edouard Forgar de la selas Largo avocats, avocat au barreau de Paris, toque : P0205 INTIMÉE
Source officielleChambre 4 A
690d96e0bb81cebe2e83dfb9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Décision déférée à la Cour : 21 Mars 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Strasbourg APPELANT : Monsieur [Z] [P] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Hervé BERTRAND
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
le 08 Octobre 1937 à [Localité 22] (22) [Adresse 11] [Localité 18] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162700318eff35429d864ca
24 mai 2012
24 mai 2012
PARIS toque : D1998 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf5c0f38137e6792a76
24 avril 2025
24 avril 2025
1949 à [Localité 27] demeurant [Adresse 13] [Adresse 13] Madame [C] [P] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 27] demeurant [Adresse 20] [Adresse 20] représentées par Me Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162be8799b588421c5e37dd
17 octobre 2011
17 octobre 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : P0067 COMITÉ D'ENTREPRISE PRINTEMPS HAUSSMANN prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 6] représenté par la SCP EDOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b8
27 avril 2009
27 avril 2009
Sur le chemin du retour, celui-ci est tombé en panne, a contacté le garage avignonnais qui, une fois la voiture rapatriée, a mandaté un expert, Monsieur Edouard D..., lequel a rendu son rapport le 26 août
Source officielleChambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : 16 Octobre 2023 par la formation de départage du conseil de prud'hommes de Haguenau APPELANT : Monsieur [J] [M] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Hervé BERTRAND
Source officielleChambre 4 A
697de6a8cdc6046d4760f3f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prise en son établissement sis [Adresse 2] à [Localité 9] et en la personne de son représentant légal - N° SIRET : 060 80 1 3 88 ayant siège [Adresse 4] à [Localité 3] Représentée par Me Hervé BERTRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c5
13 juin 2012
13 juin 2012
de PARIS - RG n° 06/15856 APPELANTE La SARL MARIONNAUD LAFAYETTE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Edouard
Source officielle2ème Chambre
635236888c924eadffcc46f9
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[V] [Z] né le 13 Octobre 1943 à [Localité 4] (ITALIE), et Mme [R] [C] épouse [Z] née le 05 Septembre 1947 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Bertrand PILLET, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa500c7dc206c9eb7ed5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616359e31416be03751aa562
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Civile - RG n° 08/12421 APPELANTE GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Localité 3] représentée par la SCP EDOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf4
7 novembre 2007
7 novembre 2007
ALBRIGHT FRANCE ayant son siège Parc Technologique, 18/20 avenue Edouard Herriot, Bâtiment " 92350 LE PLESSIS ROBINSON prise en la personne de son gérant représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d846
25 janvier 2011
25 janvier 2011
APPELANTS : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE " LE PLEIN HORIZON 528 à 570 chemin du Bois 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par son syndic la SA FONCIA JACOBINS 84 bis rue Président Edouard
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820939fa7a008e5409f444
10 janvier 2025
10 janvier 2025
domiciliés en cette qualité [Adresse 36] [Localité 27] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c61
20 juin 2014
20 juin 2014
Déjà condamné, libre, Représenté par Maître JANSSENS Bertrand, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f349
11 septembre 2009
11 septembre 2009
HUVEAUNE Monsieur Christian S... ... 04100 MANOSQUE Monsieur Chirstian T... ... 66550 CORNEILLA LA RIVIERE Madame Muriel U... épouse T... ... 66550 CORNEILLA LA RIVIERE Monsieur Bertrand
Source officiellePage 5 sur 6