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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
677e14a326e046654dc50d17
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par courrier en date du 3 juillet 2024, Me Olivier Piquemal de la Scp Piquemal & Associés a indiqué révoquer la Scp Malet Franck et Elisabeth et se constituer en ses lieu et place pour la Sas [9] et Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0dedc25a97f0381f5077
12 juin 2014
12 juin 2014
Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY -section encadrement- RG n° 10/00488 APPELANT Monsieur [F] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Mehdi LEFEVRE MAALEM
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
A sa demande, une console Xbox et des manettes, un chargeur de piles et un coran ont également été mis à sa disposition. 5.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda55ea4792009e060d90f8
25 juillet 2019
25 juillet 2019
de la SELARL MALLEM-KAMMOUSSI-CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : [W] [R] née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 6] (74) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a417
8 octobre 2007
8 octobre 2007
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Joseph TAILLEFER, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c69a20ce9fcf126a4c
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Inscrite au RCS de TOULOUSE sous le n° 447 769 381, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Franck MALET
Source officielle2ème chambre section A
62e37914f18708e2e904b024
28 juillet 2022
28 juillet 2022
9140 du 09/12/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 31 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure Mallet
Source officielle1ere Chambre Section 1
6035f45fcbeee759f06dc277
25 janvier 2016
25 janvier 2016
1.524,46 euros inscrite au RCS de TOULOUSE sous le n° D 351 190 319, Représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Franck MALET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60376038d861133d87439cbd
2 avril 2015
2 avril 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle1ère Chambre A
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4 mai 2017
4 mai 2017
Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda55eb4792009e060d90fb
25 juillet 2019
25 juillet 2019
1] [Localité 4] N°SIRET : 488 528 399 00014 représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel MALLEM
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6056c7633dcd15b39f9
4 novembre 2022
4 novembre 2022
INDUSTRIE [U] [B] C/ SAS FREYSSINET AERO EQUIPMENT INFIRMATION Grosse délivrée le 4/11/2022 à Me Franck MALET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc32eb797effb07017b
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Elisabeth
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda55ea4792009e060d90f9
25 juillet 2019
25 juillet 2019
de la SELARL MALLEM-KAMMOUSSI-CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : [E] [M] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 5] représentée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda55eb4792009e060d90fa
25 juillet 2019
25 juillet 2019
488 528 399 000114 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel MALLEM
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
Pierre C... et Mme Élisabeth D..., son épouse, un complément d'expertise confié à M. Robert K....
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac91
5 mars 2008
5 mars 2008
personne de son syndic Madame A... domicilié en cette qualité audit siège ... 91800 BOUSSY SAINT ANTOINE représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour assistée de Me Loïc MALLAT
Source officielle3ème chambre
627ca8cf4781dc057dee7da7
11 mai 2022
11 mai 2022
RCS de CARCARSSONNE sous le n° B 541 850 11, prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité au siège social sis 6 Rue Barbes 11000 CARCASSONNE Représentée par Me Franck MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f56
23 mai 2002
23 mai 2002
Sixième Chambre ARRÊT N°570 R.G :00/01291 Me François HERVOUET C/ Mme Elisabeth X... épouse Y... M. Patrice Z...
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818ed1fb03057d9a52e5
25 avril 2022
25 avril 2022
de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [L] [F] [Adresse 6] [Localité 24] Représenté par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat au barreau
Source officiellePage 5 sur 6
MALET FRANCK ET ELISABETH
31/10/2025
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MALET FRANCK ET ELISABETH
17/09/2025
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MALET FRANCK ET ELISABETH
15/02/2024
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MALET, Debora, Elisabeth
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
11/11/2022
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MALET, Debora, Elisabeth
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 24 mai 2021, désignant liquidateur Selas égide prise en la personne de Me Hoareau Stéphane Résidence Vetyver 23 rue Tourette 97400 Saint-Denis. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication
16/06/2022
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