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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bb
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine LAVILLE, lors des débats ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
valoir que ce modèle, qui appartient à un genre, ne présente aucun caractère nouveau ou propre, étant antériorisé par des sculptures de bustes, et par divers modèles de flacons dont SHOCKING créé par Elsa
Source officielle3e Chambre A
61627e9f38d18b7ebf63d206
3 octobre 2013
3 octobre 2013
ZBROZINSKI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Juin 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc19121
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U] [L], exerçant sous l'enseigne '[U] [L] PEINTURE' [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Elyas AZMI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0476 INTIMÉS Mme [W] [K] [Adresse 2] [Localité
Source officielle3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f976
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la Cour : Jugement du 29 MAI 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601526 APPELANT : Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me ELMAS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d49c71a6a83181c8dd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2023, M.
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a97a58162057dac673a
4 mai 2022
4 mai 2022
PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : SARL CHARLOTTE BOUTIK exerçant sous le nom commercial de CHARLOTTE BOUTIK' ELISA
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6820
25 avril 2023
25 avril 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 27 Septembre 2021, RG F 21/00036 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [K] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Michèle BLANC
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6822
25 avril 2023
25 avril 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 27 Septembre 2021, RG F 21/00035 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Michèle BLANC
Source officielle4e Chambre A
61631525e03efc4516bd2e58
16 décembre 2011
16 décembre 2011
BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Elias ALLAM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [Y] [A], [Adresse 2] S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
60358784fdb966ac7a0e85df
5 avril 2016
5 avril 2016
du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [B] [S] C/ SAB THEVENIN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 1] APPELANT assisté par Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 novembre 2024, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae07603bf88a188499d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, conseillère devant la cour composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e9
27 mars 2001
27 mars 2001
Camille et de BARNABE Elia, de nationalité française, demeurant 22 Ave du Littoral ä 66420 LE BARCARES Libre Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître ANDRE Guy, avocat au barreau de MARSEILLE LE MINISTERE
Source officielleProtection sociale
5fdb7d51a6b2a15bc4ad0859
5 mars 2019
5 mars 2019
2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Thomas CASSUTO, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle3ème Chambre
634f9572b5afe5adfff289f4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
HUELLOU-BLANC de la SCP BENOIST & HUELLOU-BLANC, avocat plaidant au barreau de THONON LES BAINS Intimé M.
Source officielle2ème Chambre
652a305d7ed1ea831811241e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[U] [W] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 12], et Mme [T] [L] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 13], demeurant ensemble [Adresse 4] Représentés par Me Elsa BELTRAMI
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d8
19 novembre 2008
19 novembre 2008
MARSEILLE AXA FRANCE IARD, RCS PARIS B 722 057 460 prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant audit siège social, 26 Rue Drouot-75119 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP BLANC
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06617fdd29c29651836
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209709ce1420008389863
18 avril 2024
18 avril 2024
, avocat constitué, assistés de Me Jérémy Hannard, avocat au barreau d'Amiens, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [V] [H] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Elsa
Source officiellePage 5 sur 6