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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6162e0771120e9a89a34a5d7
7 mars 2012
7 mars 2012
de laquelle est venue Someco et aux droits de laquelle vient aujourd'hui Varde, un contrat de location financière portant sur un ordinateur portable Acer et ses accessoires et une imprimante couleur Epson
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
ayant élu domicile au cabinet de Maître YAMBA 45 rue Bernard Palissy 37000 TOURS Partie civile, appelant, intimé Non comparant Représenté par Maître YAMBA TAMBIKISSA Germain, avocat au barreau de TOURS EPON
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE02765_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Par un nouvel arrêté du 22 septembre 2023, elle a été affectée sur un poste d'enseignement au collège Benjamin Franklin à Epône.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca605d6f7f678d48f22
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SUN CHEMICAL copie exécutoire le 04 juillet 2024 à Me Daime Me Epron CPW/IL/BT/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00715_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Le château de Gençay, situé au cœur de ce bourg sur un éperon rocheux, et protégé au titre des monuments historiques, est ainsi considéré comme présentant également une sensibilité forte au projet.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03794_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle1ère Chambre
627b55ed76c5d9057df8022a
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPANY anciennement dénommée 'MILLENNIUM INSURANCE COMPANY' représentée en France par LEADER UNDERWRITING prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège ZA des Beurrons 78680 EPONE
Source officielle3e chambre
5fde8024c098115755746007
28 juin 2018
28 juin 2018
la SCP MOREAU-NASSAR-HAN KWAN, Plaidant, avocat au barreau de SAINT PIERRE DE LA REUNION INTIMES 3/ SARL HAPPIMMO 78 N° SIRET : 479 869 950 Zone d'activité commerciale 'LES BEUVRONS' 78680 EPONE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee1
22 novembre 2007
22 novembre 2007
SOCIETE D'EXPLOITATION DU MAINE LIBRE prise en la personne de ses représentants légaux 28/30 place de l'Eperon 72000 LE MANS représentée par Me André FOLLEN, Avocat au Barreau d'ANGERS EN PRESENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b364
10 avril 2008
10 avril 2008
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 juin 2006 par le conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) -- section commerce - RG no 06/03136 APPELANTS Monsieur Salek X... ... 78680 EPONE
Source officielleChambre 1-2
69614d38cdc6046d47c58523
8 janvier 2026
8 janvier 2026
18 avril 2025 aux termes duquel des travaux d'évacuation des terres et écrêtage des murs, de confortement, de réalisation de poutres de confortement / tirants bétons, de reprises des fissures sur l'éperon
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc2
24 septembre 2013
24 septembre 2013
qualité de géomètre-expert conclut aux termes de son rapport notamment que : Sur le plan cadastral : Pas plus que les titres de propriété, la documentation cadastrale ne fait état de la falaise ou éperon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00160_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En outre, il résulte des résultats d'une étude technique réalisée, le 4 juillet 2018 par les services de l'Etat à l'aide d'un logiciel de simulation hydraulique, que la présence de l'éperon en rive gauche
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03782_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
procédure par l'ensemble des parties ; - il n'est pas justifié de la capacité financière et technique, en méconnaissance des articles L. 516-1 et R. 516-2 du code de l'environnement ; la société Epuron
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90780
18 juin 2013
18 juin 2013
Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Juin 2011, enregistrée sous le no 09/00036 ARRÊT DU 18 Juin 2013 APPELANTE : SARL SOCIETE NOUVELLE IMPRIMERIE GIGAULT ZI de l'Epronnerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f693
26 avril 2024
26 avril 2024
Madame [S] a cessé de s'occuper d eperonnes âgées depuis janvier 2015 (soit lus de 6 mois avant la déclaration de maladie professionnelle) et son travail de commis en cantine maternelle consite à servir
Source officielleSociale D salle 3
68199b3745063c42e3253868
25 avril 2025
25 avril 2025
avant du véhicule faisant état d'un siège vacant au milieu entre les deux protagonistes, un scanner daté du 27 janvier 2021 relevant une déviation septale vers la droite de siège antérieur avec petit éperon
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162c1ca34defd4c4b3b460e
31 janvier 2013
31 janvier 2013
sur un serveur IBM 235,20 PC FUJITSU SCENIC X 101, 20 écrans FUJITSU LCD, 20 douchettes METROLOGIC MS 9540 VOYAGER, 20 adaptateurs CXR NUMERIS 6411FTAF, 20 imprimantes HP LASERJET 1320, 20 imprimantes EPSON
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03788_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
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