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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f79

Appel

26 février 2016

26 février 2016

André à payer à M. Z... Dev et Mlle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

André, le 29 Mai 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 30 Mai 2007 contre Monsieur X... André Madame E...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60225b4cceab2e4acc0504b4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Logistique de ses demandes plus amples ou contraires ; Statuant à nouveau, -débouter la société André Logistique de l'intégralité de ses demandes ; -condamner la société André Logistique à payer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162822d7a007b88ee15666d

Appel

15 octobre 2010

15 octobre 2010

Monsieur [K] [R] dit [K] [O] demeurant [Adresse 2] (ROYAUME UNI), - Monsieur [J] [Y] demeurant[Adresse 3]9 (JAMAIQUE) représentés par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assistés de Maître André

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609a3d54c6ec55cf7100c3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 13/14501 SAS GROUPE CANYON C/ [I] [B] [F] Grosse délivrée le : à : Me Eric ANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9334f

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU-NASSAR-HAN-KWAN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Fabrice Y... ... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

André X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c14

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

****Monsieur André Y... a souscrit un contrat d'assurance vie auprès de la SA AVIVA COURTAGE (anciennement dénomnée NORWICH UNION) à effet du 1er mars 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb23

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

LA PETITE AIGLONNE représentée par Mr Marc- André B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77f

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur André X...le 24 mars 2009. Vu l'assignation avec signification de déclaration d'appel en date du 16 octobre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c2c

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

: INTIMES SARL TRANSCAVE Espace Economique L'UNIVERS rue Jean Monnet 02300 CHAUNY "prise en la personne de son gérant domicilié pour ce audit siège" Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET & ANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8f

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

André C..., Jonathan et Louis Y... ainsi que leurs enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Monsieur André Y..., né le 18 mars 1939, est décédé le 8 janvier 2002. Il était marié à Madame Suzanne X..., née le 14 février 1939.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93757

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représentée par Me Bernard DUMONT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur Guy André Z... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece2

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Fabrice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89475

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

FABRICE X... : Attendu que M. Fabrice X... a été examiné par le Dr. André E..., expert désigné par ordonnance de référé du 11 octobre 2002 et qui a procédé à ses opérations le 7 janvier 2003.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fbabbd03a05db9650ac

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Fabrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc42

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

On m'a dirigé vers Fabrice X...afin d'organiser mon travail ", ce qui est bien différent d'une embauche pour seconder Monsieur Fabrice X...lors de la mise en place des produits dans les rayons.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2c81a5f0a71dc3c9204

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

faibles sans que ces interventions remettent en cause son authenticité »  alors qu'elle « constatait par ailleurs que la table avait été transformée au XIXème siècle à l'aide de certaines pièces fabriquées

Source officielle

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Créations

FOULEY, Yann, Yves, André, Fabrice

SIREN 108798067Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/08/2026

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Dépôts des comptes

FABRICE ANDRE PAULETTE

SIREN 381147719Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

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Radiations

DHAMELINCOURT, Fabrice, André, Jacques, DHAMELINCOURT

SIREN 410332993Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/08/2026

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Radiations

BONTINCK, Fabrice, Pierre, André

SIREN 520354770Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

02/08/2026

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Procédures collectives

FONTAINE, Thomas, Fabrice, André, FONTAINE (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville .

23/07/2026

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