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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc7
7 avril 2011
7 avril 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Giacomo, né le 23 août 1984, - Paulo, né le 7 août 1896, - Fabio, né le 18 novembre 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92387
6 mai 2015
6 mai 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cb
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6160964741ad74d62c18186b
16 mai 2013
16 mai 2013
[J] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SA AUTOCARS DARCHE GROS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Carla DI FAZIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92299
15 avril 2015
15 avril 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92399
6 mai 2015
6 mai 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb21
7 décembre 2011
7 décembre 2011
De cette union, sont issus deux enfants : - Gabriel né le 14 février 2001, - Fabio né le 5 février 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f1
10 novembre 2010
10 novembre 2010
(e) le 03 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/ 01684 Copies exécutoires délivrées à : Me Carla DI FAZIO
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 12 MAI 2014 par le JUGE DES REFERES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : Société ARAN WORLD SRL SOCIETE DE DROIT ETRANGER ZONA INDUSTRIALE FAZIONE
Source officielleChambre 1-7
68f86842d7e432441d85c08a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
personne de son rerépsentant légal représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me David PERCHE de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616393ffec3936ac10a09f40
18 février 2010
18 février 2010
par Me Sophie PELICIER-LOEVENBRUCK, avocat au barreau de PARIS, toque : P 107 WASTEELS INTERNATIONAL SPRL Restauration ferroviaire [Adresse 10] [Localité 6] (ITALIE) représentée par Me Carla DI FAZIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269f
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ab
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ce
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d8
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93395
15 juin 2016
15 juin 2016
de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94721
4 septembre 2019
4 septembre 2019
la Cour, composée de : Mme Judith DELTOUR, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, remplaçant le président de chambre empêché, Mme Cécile ROUY FAZI
Source officielleChambre 4-5
63c10516bf9fd47c90a135db
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 22/00425 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVGP [F] [X] épouse [W] C/ SASU INSTITUTION LUXURY REAL ESTATE Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Fabio
Source officielle17e Chambre B
60356d323d199f942aff18ba
28 avril 2016
28 avril 2016
17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2016 N°2016/344 JPM Rôle N° 14/18626 [O] [T] C/ SA MONACO LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : Me Fabio
Source officiellePage 5 sur 17