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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Hospitalisation D'office
69622033cdc6046d47d3ff15
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 25 juin 2025, assisté de Frédéric STICKER, greffier, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 09 janvier
Source officielleChambre sociale
65a0eaec5bbe450008b2cdda
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALON-SUR-SAONE, section EN, décision attaquée en date du 04 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00306 APPELANT [P] [I] Représenté par Me Frédéric
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Le réforme sur le recours en garantie et statuant à nouveau : Condamne Jacques B...et Frédéric C...à relever et garantir Maria Grazia X... et Pierre Olivier Y... de l'ensemble des condamnations prononcées
Source officielle5e chambre civile
697371c2cdc6046d476ab42e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
9] [Adresse 10] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre C
5fdcb8a9bda3f2244ef01a9c
6 novembre 2018
6 novembre 2018
Par conséquent c'est à juste titre tant en droit qu'en fait que le juge de première instance a dit que Maurice K... ne rapportait pas la preuve d'une faute commise par Frédéric J... et ou Olivier L...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60360ef3ce674c73802cb2b3
5 janvier 2016
5 janvier 2016
LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMÉE SAS OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION HOLDING venant aux droits de OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91664
27 mai 2014
27 mai 2014
Olivier Z..., Stéphane Z... et Mme Carine Z..., héritiers de Yvonne X..., seront solidairement tenus avec M.
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b076
25 août 2022
25 août 2022
BARBAUT de la SELARL FREDERIC BARBAUT, substitué par Me Eléonore OHANA, avocats au barreau de NANCY SCP [Z] - PACHECO - COUPPEY, notaires associés, prise en la personne de son représentant légal pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c68
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., SCI MAFA, Mme Frédérika Z... ès qualité de son fils mineur Nicolas A..., M. Olivier A..., M. Laurent A...
Source officielleHospitalisation D'office
69622036cdc6046d47d3ff61
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 25 juin 2025, assisté de Frédéric STICKER, greffier, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 09 janvier
Source officielleHospitalisation D'office
65321aad9e4ea48318f5abeb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet 2023, assisté de Frédéric STICKER, greffier, et par [I] [C], greffière stagiaire, ORDONNANCE :
Source officielleChambre civile TGI
64c0b922a67f3dd969e550cf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
fond, origine Tribunal de Grande Instance de Saint Denis, décision attaquée en date du 23 Août 2022, enregistrée sous le n° 19/02533 Madame [S] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric
Source officielleSociale A salle 1
63a2b0044486ef05df3024f4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielle5ème Chambre
665ababd97d5920008107c8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
CHAUFFOUR Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale
Source officielleSociale A salle 1
63a2affc4486ef05df3024c8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
4 février 2013
Olivier Michel X..., Mme Karine Huguette Y... Née X... C/ Mme Juliette Z... veuve X..., Mme Angélique A... épouse X..., M. Daniel X..., M. Dominique X..., M. Francis X..., M. Frédéric X..., M.
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b074
25 août 2022
25 août 2022
BARBAUT de la SELARL FREDERIC BARBAUT, substitué par Me Eléonore OHANA, avocats au barreau de NANCY SCP [D] - PACHECO - COUPPEY, notaires associés, prise en la personne de son représentant légal pour
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b078
25 août 2022
25 août 2022
à la Cour : arrêt de la Cour d'Appel de NANCY, R.G.n° 19/03044, en date du 02 novembre 2020, DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Maître [N] [I], Notaire domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94daa
8 janvier 2021
8 janvier 2021
DELAIR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1912 Mutuelle des Architectes Français-MAF [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier DELAIR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1912 Défendeurs
Source officiellePage 5 sur 74
De Oliveira, Frederic Laurent, Alexandre De Oliveira-Ramalho
15/02/2026
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SAINT-OLIVE, Amaury, Marie, Frédéric
21/10/2025
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De Oliveira, Frederic Laurent, Alexandre De Oliveira-Ramalho
10/10/2025
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L'OLIVE, Joseph Jack Frédéric, L'OLIVE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
28/07/2024
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DOCTEUR OLIVE ET MISTER AIL, LELONG, Frédéric Jérôme
28/12/2023
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