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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a4

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Mme Geneviève Y... Mme Marie-Christine X...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01346_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner le centre hospitalier Annecy Genevois, son assureur, la compagnie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd79

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Le 26 novembre 1997, Monsieur Séverin D... a vendu son appartement et son garage situés... aux époux Geneviève et Marcel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b434

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 30 JANVIER 2007 APPELANTE : Madame Geneviève Z... veuve X... née le 30 Octobre 1919 à VIMOUTIERS (61) ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z

6253cb14bd3db21cbdd8ccf8

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Geneviève, Madame Z... Marie-Thérèse, Monsieur A... Raymond, Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd89492

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

Madame Geneviève F... est décédée le 9 juillet 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Madame Geneviève Y..., intimée, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Madame Geneviève Y..., intimée, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab46

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

C / Geneviève Y... Claude Z... Amy A... Mireille I... Paul (D. C. D) D... Téhrèse E... Robert F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b709

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

: 08 / 00274 Recours contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision en date du 18 Juin 2007, enregistrée sous le no 07 / 002971 Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87408

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 2 ARRET DU 04 MAI 2004 RG : 03/00712 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 25 mars 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Maître Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9281d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Geneviève X...et les 39 autres salariés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00788_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

, et de Me Randi, représentant l’association musulmane du Genevois.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE03698_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

L'avis d'attribution de la concession à la société Generys a été publié au Journal officiel de l'Union européenne le 10 décembre 2016.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde5f302ee2173a4bc4d356

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Pierre X..., Mme Geneviève X... et Mme Françoise X..., 180 parts chacun, et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928dd

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

86360 CHASSENEUIL DU POITOU comparant en personne placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f2

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

GENESYS pour se défendre dans la présente instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4c

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

La société était détenue, outre l'indivision et une tierce personne, minoritaire, par Geneviève X...et Mme Jacqueline X..., à titre personnel, et par M. Y...-X....

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170847

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91822

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

2014 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 21294 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Octobre 2013- Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 02380 APPELANTE Madame Geneviève

Source officielle

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