CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 090 résultats pour « Gillis »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032867c42844fba2f285dae

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

FAITS ET PROCÉDURE La société Gifi Mag, ci-après, la société Gifi, est spécialisée dans le domaine des autres commerces de détail en magasin non spécialisé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032867c42844fba2f285daf

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

FAITS ET PROCÉDURE La société Gifi Mag, ci-après la société Gifi, est spécialisée dans le domaine des autres commerces de détail en magasin non spécialisé.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdb2bdcbfb12801e4e0eb09

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

SAINT GILLES en son appel incident et, réformant le jugement et statuant à nouveau : - écarter, comme non conforme et inopposable à la société CAMPING DE LA POINTE SAINT GILLES, la facture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cca

Appel

16 janvier 2004

16 janvier 2004

Le 12 février 2000, monsieur Gilles X... a adressé à monsieur Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86903

Appel

6 octobre 2003

6 octobre 2003

Qu'il s'ensuit que Gilles X... et la S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9dbb

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

La société GIFI Mag n'était pas partie à cette instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93057

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

RÉFÉRÉ du : 16 MARS 2016 ORDONNANCE No 24/ 2016 No RG : 16/ 00459 Gilles X... C/ Corinne Y...épouse X... Expéditions le : 16 MARS 2016 Me Joëlle PASSY SELARL SACAZE-GONTIER T. G. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c115

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Par déclaration du 10 mai 2006, Gilles et Damien X... ont interjeté appel de ce jugement. Suivant conclusions du 28 mars 2007, Gilles et Damien X... réitèrent leurs demandes initiales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878bf

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

LETTRING SERVICE, SA 418, rue Companet 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Olivier LACROIX, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e03d

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Monsieur Gilles X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854cb

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Monsieur Gilles X..., adhérent de la FÉDÉRATION INTER- PROFESSIONNELLE DES PME DES HAUTS DE SEINE, en était devenu Vice-Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86736

Appel

22 octobre 2002

22 octobre 2002

ARRET DU 22 OCTOBRE 2002 N.G ----------------------- 01/01478 ----------------------- Gilles X...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3798dd1bc2605de4b468f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Mutuelle MUTUELLE STREAM-TECHS Mutuelle SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Laure COULET -Me Martine VIDEAU-GILLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Gilles X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c893

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Ainsi alors qu'un témoin atteste que Monsieur Gilles X... a travaillé de 14 H 30 à 19 H 30 le 20 novembre, Monsieur Gilles X... soutient avoir travaillé de 2 heures à 19 H 45 (avec coupure) le 29 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a007

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

No 07/01154 AFFAIRE : GILLES ET FILS C/ Me X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee9

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Gilles A... de poursuivre son activité commerciale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae8

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

BULL en la personne de son représentant légal et autres C/ Gilles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ae

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

général : 05/07011 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2004 par 1ère Chambre/3ème section du Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 03/14029 APPELANT Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3dc

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

GRIMAUT Gilles X... C / S. A. R. L.

Source officielle

Page 5 sur 655

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC127 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GILLIS

SIREN 662008325Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

22/05/2026

Voir →

Modifications diverses

GILLISSEN, Sanny, GILLISSEN-VAN HALEWIJN

SIREN 879103240Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

17/02/2026

Voir →

Modifications diverses

GILLISSEN, Sanny, GILLISSEN-VAN HALEWIJN

SIREN 879103240Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

10/02/2026

Voir →

Modifications diverses

BOLLHOFF GILLIS

SIREN 532397007Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

14/10/2025

Voir →

Modifications diverses

BOLLHOFF GILLIS TS

SIREN 820645810Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

12/10/2025

Voir →