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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6035ff35749c6c648a37bb38
15 janvier 2016
15 janvier 2016
-Les opérateurs, après avoir découpé le bitume au moyen d'une disqueuse et décapé la zone de fouille avec une mini-pelle avec godet, ont sondé le sous-sol avec des pelles jusqu'à découvrir les fourreaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
5 septembre 2019
social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 331 258 855 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Baptiste PAYET GODEL
Source officielle2ème Chambre
671b35622edfb0b58c05eb8d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Représenté par la SELARL FRANCINA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimées Mme [T] [E] née le 10 Juin 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Celia ROUSSEY
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 4]-CONGO représenté par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Caroline BRUMM-GODET
Source officielle1ère chambre section JEX
6684eb18a0de54ff609f80f0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° du 02 juillet 2024 CH R.G : N° RG 23/01331 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMA7 Copie: -Me Eric GODET-REGNIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officielleCour d'Appel
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9 mai 2001
9 mai 2001
GODET JACQUES C/ STE THOURAUD C/ une décision rendue le 21 Juillet 1998 par le Tribunal de Commerce de REIMS, ARRET DU 09 MAI 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
15 novembre 2012
est 47-49, rue Miromesnil-75380 PARIS CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES et par Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me GODET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
642bbfbbd49e0104f58f0062
3 avril 2023
3 avril 2023
de 1 000 euros par jour de retard passé ce délai, la pelle sur chenilles Komatsu PC 118MR-8 2PB numéro de série F00261 avec ses accessoires, soit : - une attache hydraulique Blanchard, - trois godets
Source officielleChambre-2 JCP
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
FONCIERE DE LA SAUSSAYE CM Formule exécutoire le : à : Me Eric GODET-REGNIER la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bbec820a3a2a05e792
8 avril 2025
8 avril 2025
[V], sur le questionnaire rempli lors de l'enquête, a décrit comme suit les circonstances de l'accident survenu selon lui le 20 janvier 2022: « en voulant monter un godet sur un chargeur, un des axes ne
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29f314ae0a62152c937
11 mai 2022
11 mai 2022
MONAGENCE IMMO exploitée sous l'enseigne Guy Hocquet DAMMARTIN-EN-GOELLE prise en la personne de son représentant légal PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° FAITS ET PROCÉDURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163514fa2ead9ed860b6f40
8 février 2011
8 février 2011
NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP La Garanderie et associés, société d'avocats au barreau de Paris, toque : P 487 substituée par Me Justine GODEY
Source officielleChambre 2 A
62c52960a2c42363790796f5
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En l'espèce, le premier juge a débouté l'EARL du Rittersberg de son action en garantie des vices cachés, concernant la vente en date du 11 mai 2019 d'une pelle Daewoo, avec godets de terrassement et de
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
6610e5f174ef9f00086f6708
5 avril 2024
5 avril 2024
[B] [V] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Eric Godet-Régnier, avocat au barreau de Reims Mme [S] [G] épouse [W] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Laurent Thieffry, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
dans l'affaire entre : Monsieur Ludovic X... ... 62660 BEUVRY représenté par Me Carlos RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS vestiaire : D1462) Monsieur Sébastien Y... ... 62114 SAINS EN GOHELLE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
désileur EMILY 1,4m3 n° de série 16142 - Godet grand volume usagé - cuve inox pour transport de lait 16.000 litre accidentée - Mélangeur LEBLAY CONOR immatricuIé28028 29 - tracteur JOHN DEERE 6430
Source officielleChambre-2 Surendettemment
6a192223cdc6046d47531684
26 mai 2026
26 mai 2026
ARRÊT n° du 26 mai 2026 CH N° RG 26/00068 N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXJT Copie à : Me Eric GODET-REGNIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be26
6 mai 2008
6 mai 2008
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 200700 / 3071 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Mes GONELLE
Source officielleChambre Commerciale
6034198218bc880938269049
2 février 2017
2 février 2017
qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Toutes deux représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par MeJean-Baptiste PAYET-GODEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03487_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 novembre 2020 et 7 janvier 2022, la société Bouygues Energies et Services, représentée par Me Payet-Godel, demande à la cour
Source officiellePage 5 sur 25