Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6035ff35749c6c648a37bb38
15 janvier 2016
15 janvier 2016
-Les opérateurs, après avoir découpé le bitume au moyen d'une disqueuse et décapé la zone de fouille avec une mini-pelle avec godet, ont sondé le sous-sol avec des pelles jusqu'à découvrir les fourreaux
Source officielle3ème chambre A
65a0eccc5bbe450008b2ceac
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GODEL ENERGIE SOCIETE NOUVELLE C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63c1097bbf9fd47c90a13c2d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 4]-CONGO représenté par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Caroline BRUMM-GODET
Source officielle1ère chambre section JEX
6684eb18a0de54ff609f80f0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° du 02 juillet 2024 CH R.G : N° RG 23/01331 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMA7 Copie: -Me Eric GODET-REGNIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
15 novembre 2012
est 47-49, rue Miromesnil-75380 PARIS CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES et par Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me GODET
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecd
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed5
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eda
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c69
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Y..., président de la société Gouet, alors que M. X...se trouvait en congés depuis le 23 juillet 2011. Le grief n'est objectivé que par un manquement précis, soit l'envoi par M.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ETABLISSEMENT HOSPITALIER PAUL GUIRAUD DE [Localité 5] Association UDAF 92 Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
642bbfbbd49e0104f58f0062
3 avril 2023
3 avril 2023
de 1 000 euros par jour de retard passé ce délai, la pelle sur chenilles Komatsu PC 118MR-8 2PB numéro de série F00261 avec ses accessoires, soit : - une attache hydraulique Blanchard, - trois godets
Source officielleChambre-2 JCP
686df88fbdbdd86396f39103
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FONCIERE DE LA SAUSSAYE CM Formule exécutoire le : à : Me Eric GODET-REGNIER la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bbec820a3a2a05e792
8 avril 2025
8 avril 2025
[V], sur le questionnaire rempli lors de l'enquête, a décrit comme suit les circonstances de l'accident survenu selon lui le 20 janvier 2022: « en voulant monter un godet sur un chargeur, un des axes ne
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d27859414854c91f23b
6 mai 2016
6 mai 2016
Les échanges entre les sociétés APTIBOIS, LE POIDS LOURD 77 et GONNET HYDRAULIQUE n'ont pas permis de trouver une solution.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104bb74709e24f13d55454
31 août 2022
31 août 2022
- RG n° 20/00101 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame [K] [F] née le 21 février 1955 à FES (MAROC) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sandrine PRISO de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT GOGET-PRISO
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
délivrées le : à : [O] [R] Me David BITBOUL HOPITAL ROGER PREVOT Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f91cd28a275e6bd7f6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
: à : [E] [D] Me David BITBOUL Société HOPITAL CORENTIN CELTON Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielleChambre 2 A
62c52960a2c42363790796f5
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En l'espèce, le premier juge a débouté l'EARL du Rittersberg de son action en garantie des vices cachés, concernant la vente en date du 11 mai 2019 d'une pelle Daewoo, avec godets de terrassement et de
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
6610e5f174ef9f00086f6708
5 avril 2024
5 avril 2024
[B] [V] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Eric Godet-Régnier, avocat au barreau de Reims Mme [S] [G] épouse [W] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Laurent Thieffry, avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
désileur EMILY 1,4m3 n° de série 16142 - Godet grand volume usagé - cuve inox pour transport de lait 16.000 litre accidentée - Mélangeur LEBLAY CONOR immatricuIé28028 29 - tracteur JOHN DEERE 6430
Source officiellePage 5 sur 40