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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86412
17 octobre 2002
17 octobre 2002
conseiller A... en son rapport oral, Maître MAISONNEUVE en ses explications orales pour la partie civile, Monsieur l'Avocat Général en ses réquisitions orales pour Monsieur le Procureur Général, Maître GOUT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89515
5 septembre 2007
5 septembre 2007
69130 ECULLY Non comparant, ni représenté Audience de plaidoiries du 27 Juin 2007 RG : 2006/8027 Débats : En audience publique du 27 juin 2007, tenue par Monsieur GOURD
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b4a
30 novembre 2015
30 novembre 2015
A autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2015 --- = = oOo = =--- Le
Source officielle12e chambre
5fd9cc44bfa85d058e0819bc
21 novembre 2019
21 novembre 2019
C/ SAS NEOUZE-CLEMENT-GOUSSE ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa57
8 juin 2010
8 juin 2010
à une température supérieure à 300 °, sinon enflammées, et qu'il était également inévitable que des étincelles traversent les chenaux défectueux et que des gouttes d'acier en fusion se détachent des lèvres
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90955
27 juin 2013
27 juin 2013
Au cours des mois de juillet et août 2006, elle a pu observer sur la carrosserie de certains véhicules des gouttes de produit clair et la présence de limaille provoquant des points de corrosion.
Source officielle1ère chambre
69d9ddb4cdc6046d47d956a5
9 avril 2026
9 avril 2026
en date du 13 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/01533 Mme [Z] [L] Représentant : Me Hubert Maquet de la Scp Thèmes, avocat au barreau de Lille - Représentant : Me Morgan Le Goues
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
671b359f2edfb0b58c05ef3d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GOUPE SOLLY AZAR Madame [O] [U] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Aurely
Source officielleRétention Administrative
68e4a067cfbd3050592a1350
5 octobre 2025
5 octobre 2025
FABERT, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène BAJEUX, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01049 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOJR
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61635154a2ead9ed860b6f61
3 novembre 2010
3 novembre 2010
de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Madame Agnès MOUILLARD conseillère Mme Dominique SAINT SCHROEDER conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89dee
19 octobre 2007
19 octobre 2007
: Monsieur Jean Paul BETCH Président, (faisant fonction) Mme Odile BLUM, Conseiller Monsieur Jean Claude SEPTE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94480
14 mars 2019
14 mars 2019
Son traitement selon ses déclarations est composé de 100 gouttes de Loxapac par jour, 25 gouttes de Théralene le soir, 3 comprimés de Concerta et de 7 comprimés de Séresta.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f4
31 mars 2015
31 mars 2015
demande du locataire tendant à la diminution du loyer ou des charges, et/ ou à la résiliation du bail, et/ ou à des dommages et intérêts en raison de trouble de jouissance Grosse délivrée Me GOUT, avocat
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043752
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DEFI MAT DOUSSAUD GS/MLL demande en garantie des vices cachésou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse délivrée à Me Martine GOUT
Source officielleChambre sociale
67ef6e1847c7caf29d4c4f07
3 avril 2025
3 avril 2025
DE LA MAZE, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Madame [B] [I] née en à , demeurant [Adresse 9] représentée
Source officielle2ème chambre section A
65b365ee1d7564000872e085
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SB HOME C/ [I] [U] Grosse délivrée le à Selarl HCPL Me Le Goues COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 25
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd892ff
6 septembre 2007
6 septembre 2007
L'affaire a été mise en délibéré au 06 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL Conseiller : Monsieur GOURD
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e11dcdc6046d477a9b31
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SELEURL RENAUD GOURVES AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0029 - N° du dossier 000640 Madame [B] [J] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Renaud GOURVES de
Source officielle1ère Chambre
60325aabccfbd98ff53c7d71
20 février 2018
20 février 2018
de la SELARL CABINET GOURVES-D'ABOVILLE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté
Source officielle1ère Chambre
5fdaedae344cb981448ccc4f
7 mai 2019
7 mai 2019
de la SELARL CABINET GOURVES-D'ABOVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de QUIMPER Monsieur [B] [E] [Y] [K] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par
Source officiellePage 5 sur 86